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INDUSTRY

APPROCHES DE LA COMMERCIALISATION

DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

que les objectifs commerciaux, le type de propriété intellectuelle ainsi
que les ressources économiques et intellectuelles. En outre, puisque la
propriété intellectuelle peut être commercialisée soit directement par son
propriétaire, par le biais d’une cession ou par la création de partenariats
d’affaires, la sélection de l’approche la plus appropriée est souvent difficile,
en particulier pour les petites et moyennes entreprises (PME).
Voies de Commercialisation

Source : Union européenne,2016

uelle que soit la nature de l’industrie, que ce soit dans le
secteur manufacturier ou dans le secteur des services,
les entreprises créent, développent et vendent des actifs
intangibles. Cependant, comment mener des activités de
Qcommercialisation, que ce soit par l’entreprise elle-même ou
non, est une question de culture d’entreprise et de stratégie d’entreprise.

Création d’une entreprise en démarrage- Commercialisation de la propriété
intellectuelle par le propriétaire
L’approche consiste à démarrer une entreprise utilisant la propriété
PRÉAMBULE intellectuelle, et de voir la PI devenir le principal moteur de l’entité. Les
La centralité du savoir en tant que source de entreprises, en particulier les PME, peuvent vouloir se doter seules de
gain de la productivité et de la compétitivité leurs activités de commercialisation pour différentes raisons, notamment
a récemment placé le système de propriété : une situation où l’entreprise ou tout autre propriétaire de la propriété
intellectuelle au centre de l’économie du intellectuelle dispose déjà des capacités suffisantes pour le marketing,
savoir. Afin de réaliser la valeur contenue dans de sorte qu’il n’y ait pas besoin de partenariat; une entreprise ou un
la propriété intellectuelle (PI), l’organisation propriétaire de propriété intellectuelle n’a pas les capacités suffisantes
ou l’entité qui cherche à commercialiser la pour construire et/ou réaliser un tel partenariat, et dans les cas où le
propriété intellectuelle doit avoir établi et obtenu propriétaire de la propriété intellectuelle hésite à partager des informations
les droits sur l’innovation par le truchement avec des tiers, ou ne veut pas créer des concurrents possibles ou
des droits de propriété intellectuelle fournis. dépenser de l’argent et faire un effort pour établir des partenariats.
Un tel processus de commercialisation exige
une approche vigoureuse de la protection de AFFECTATIONS
la propriété intellectuelle. Il est également Comme l’attribution de la propriété intellectuelle se produit lorsque les
important de noter, cependant, que la protection propriétaires de propriété intellectuelle n’ont pas l’intention d’exploiter la
de la propriété intellectuelle ne garantit pas propriété intellectuelle eux-mêmes. Par nature, une cession de propriété
que la commercialisation sera couronnée de intellectuelle est un transfert de propriété d’un DPI, tel qu’une licence, une
succès. Par conséquent, l’entité qui envisage marque déposée, d’une partie (l’assignataire) à une autre partie (l’assigné).
la commercialisation devrait élaborer une Par conséquent, l’assigné devient le nouveau propriétaire du DPI.
bonne stratégie pour correspondre au type des
droits de propriété intellectuelle (PI) ; licences, Les affectations sont des outils importants pour la commercialisation,
marques de commerce, dessins et modèles dans le cas où le propriétaire de la propriété intellectuelle n’a pas assez
industriels, indications géographiques et secrets de capacités (financières, ressources humaines, marketing, etc.) pour
commerciaux à portée de main. commercialiser l’actif intellectuel développé et/ou lorsque le propriétaire
souhaite réaliser un rendement en espèces dans l’immédiat d’un actif de
DÉFINITIONS propriété intellectuelle, qu’il n’a pas l’intention d’exploiter avec ses propres
Nous pouvons définir la commercialisation ressources.
comme le processus de conversion des produits
et services en une valeur commercialement LICENCES
viable. En ce qui concerne la propriété Une licence est un contrat en vertu duquel le titulaire d’une propriété
intellectuelle (PI), la commercialisation intellectuelle (licence) accorde la permission d’utiliser sa propriété
peut être spécifiquement définie comme intellectuelle à un tiers (licencié), conformément aux modalités fixées
le processus de mise sur le marché de la par les dispositions du contrat. Par conséquent, en tant que stratégie
propriété intellectuelle en vue des bénéfices commerciale, une licence permet au concédant de licence de faire de
futurs et de la croissance de l’entreprise. La l’argent à partir de son actif intellectuel en facturant au titulaire une
gestion de la commercialisation de la propriété redevance en échange de son utilisation. L’octroi d’une licence a un rôle
intellectuelle n’est certainement pas une tâche important dans les stratégies de commercialisation des entreprises, car il
facile, car le succès de ce processus dépend avantages des avantages importants de l’octroi d’une licence de propriété
de plusieurs facteurs internes et externes tels intellectuelle, ce qui crée une situation de gagnant-gagnant pour les deux
parties.

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