Page 52 - banque participative

3 Le contrat Moudaraba et son application dans le cadre des comptes rémunérés

Le contrat Moudaraba est un partenariat entre une partie qui apporte les fonds appelé (Rab al
Mal) et une deuxième partie qui apporte le travail appelé (Moudarib). L’objectif de ce partenariat
et de réaliser un pro%t qui sera partagé entre les deux parties selon un ratio prédéterminé. En cas
de perte, elle sera répartie entre les deux parties sur la base de la nature de l’apport de chacun.
Ainsi, Rab al Mal assumera la perte entière alors que le Moudarib ne recevra aucune
rémunération en contrepartie de son e)ort et de son travail. Par ailleurs, le Moudarib ne garantit
pas le capital sauf en cas de négligence avérée de sa part.

L’ensemble des comptes o)erts par la banque islamique peuvent être rémunérés allant des
comptes courants aux comptes à terme. A cet e)et, les titulaires des comptes rémunérés sont
considérés des (Rab al Mal) alors que la banque est considérée en tant que Moudarib.

A l’origine, il n’existe qu’un seul Moudarib et un seul Rab Al Mal. Cependant, en raison de la nature
de l’activité bancaire, un Moudarib peut traiter avec plusieurs Rab al Mal en apportant lui-même
ses fonds ce qu’on désigne par ‘Moudaraba mouchtaraka’. Dans ce cas, la banque aura une part
du pro%t dégagé en tant qu’associé et une autre part en tant que Moudarib.

Relation Rab al Mal
Titulaire Titulaire - Moudarib
d’un compte d’un compte
rémunéré rémunéré

Titulaire
d’un compte
rémunéré
Titulaire Titulaire
d’un compte d’un compte
rémunéré rémunéré

Relation d’associés entre les di#érents titulaires de comptes rémunérés

En%n, la Moudaraba peut être limitée ou illimitée. Dans le cas d’une Moudaraba illimitée, la
banque a la latitude d’investir les fonds des comptes rémunérés sans aucune restriction à
condition que l’investissement soit conforme à la Charia.
De même, pour le cas d’une Moudaraba limitée, la banque ne peut investir les fonds des comptes
rémunérés que dans les domaines dé%nis par les clients eux-mêmes.

4 Le contrat Wakala et son application dans le cadre des comptes rémunérés

Le contrat Wakala est un contrat par lequel une partie agit au nom de l’autre partie avec ou sans
rémunération sans avoir une obligation de résultat. Dans le cadre des comptes rémunérés, la
banque est Wakil (agent) alors que les titulaires des comptes rémunérés sont Assil (mandant).

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