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Assurances de personnes, vie et groupe
Garantie Annexe : l’ Exonération
En général, l’ exonération quand elle est prévue aux Conditions tant
générales que particulières du contrat , permet le maintien GRATUIT de :
a. La garantie maladie-maternité durant la période d’incapacité totale
temporaire
b. La garantie Décès tant que le contrat est en vigueur. Ce maintien
cesse au plus tard, au 60eme anniversaire de l’assuré , et en cas de
résiliation ou de cessation des effets du contrat,
c. Dans certains contrats, ce maintien n’est pas gratuit.
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