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Individualisation du navire

Pour résumer, un navire aura obligatoirement :

▪ Un nom, écrit à la proue (avant) et à la poupe (arrière) de part et d’autre de la coque.

▪ Son port d’attache, écrit à la poupe.

▪ Sa nationalité, c’est-à-dire son droit d’arborer le pavillon et de bénéficier de la protection de son

État (en comparaison avec la personne physique).

▪ Son tonnage (qui se calcul en jauge brut moins la jauge nette) en tonneaux (mètres cube ou UMS

désormais) sur son acte de francisation.

▪ Son numéro OMI, qui sera l’unique élément que le navire gardera à vie si c’est un navire inscrit

au commerce.

▪ Un certificat de conformité aux normes(bureau Veritas-Lloyds).

▪ Une description du rôle de l’équipage.

▪ Jauge ( un tonneau= 100pieds = 2,83m3).

Module – Assurances Maritimes et Transports