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Les Bases Techniques et Juridiques de l’Assurance

Introduction

L’Assurance est présente dans la plupart des actes que nous réalisons et situations que nous rencontrons dans
notre quotidien personnel, familial ou professionnel (Acheter, rouler en voiture, voyager, se rendre sur le lieu
de travail, importer des marchandises, produire des biens et services,…). Ce manuel se penche sur les bases
techniques et juridiques de l’assurance. Il s’adresse à ceux qui souhaitent construire un socle sur les
fondamentaux de l’assurance. Son contenu est une base que doit connaître toute personne dont l’activité
professionnelle est liée de près ou de loin au secteur des assurances. Au Maroc, dans les années 1990, le
secteur des assurances a traversé une période de restructuration suite à la politique d’assainissement menée
par les pouvoirs publics. Aujourd’hui la toute nouvellement créé autorité de supervision ACAPS qui jouit de
l’indépendance et de l’autonomie financière, place le secteur des assurances marocain dans le sillage des
homologues internationaux. L’assurance est une opération par laquelle l'assureur s'engage à réaliser une
prestation, dans le cadre d'un contrat d'assurance, au profit d'un assuré lors de la survenance d'un risque et
moyennant le paiement d'une cotisation ou d'une prime. Afin de comprendre tout ce que sous-tend cette
définition, il est nécessaire de connaître d’une part les lois fondamentales de l’assurance et d’autre part la
réalité que revêtent ces opérations en termes de classification des polices. Ce manuel aura également pour
ambition de montrer l’opération d’assurance dans sa mise en œuvre pratique, notamment en illustrant les
règles de calcul et de recouvrement de prime, mais aussi en donnant un aperçu de la gestion des sinistres.
Enfin, la police d’assurance étant un contrat, la dernière partie de cet ouvrage fera l’objet des aspects
juridiques de l’opération d’assurance.

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