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Opérations de portefeuille Maroc

• Les fichiers images scannées des valeurs échangées via le SIMT doivent avoir les
caractéristiques techniques spécifiques.
Exemple des caractéristiques techniques pour le chèque :

▪ taille maximale des images de 50 Ko recto/verso,

▪ format accepté : JPEG ;
▪ résolution à 200 dpi avec au moins 256 niveaux de gris.

• Les parties s'interdisent d'exploiter à des fins commerciales les informations échangées
relatives aux clients.

b. Obligations du remettant

L’établissement remettant est responsable des informations relatives aux valeurs qu’il transmet au
SIMT.

• L’établissement remettant est tenu de vérifier la régularité matérielle et formelle de la
valeur conformément aux dispositions légales, et notamment le format et les mentions
figurant sur la valeur.
• L’établissement remettant doit s’assurer aussi :

▪ de la qualité de l’image scannée des valeurs, de la concordance des données
électroniques avec celles figurant sur l'image avant l’émission du flux vers le SIMT.
▪ de la réconciliation de façon unitaire à travers la RIO (Référence d’identité
d’opération) de chaque flux financier avec son flux image.

Il garantit ainsi la stricte conformité des références figurant sur le titre physique dont il demeure le
détenteur pour le compte de l’établissement tiré.

• L’établissement remettant doit conserver, après le traitement de la valeur acceptée par le
SIMT, l’image de la valeur pendant une durée de 30 jours calendaires, et la valeur
physique, pour le compte du tiré, pour une durée de dix ans. L'ASIMT conserve les images
des valeurs pour une durée de dix ans
• Les conditions d’archivage, de sécurité physique, de confidentialité et de traçabilité doivent
être scrupuleusement respectées. L’établissement remettant demeure entièrement
responsable des conséquences qui pourraient découler de la perte, ou de la destruction
des valeurs.

c. Obligations et responsabilités de l’établissement tiré

• L’établissement tiré est tenu de respecter et de faire respecter les normes techniques qui
s’appliquent à la formule des valeurs

• L’établissement tiré doit contrôler la validité des opérations effectuées par l’établissement
remettant et procéder à la réconciliation entre les données électroniques de la valeur et
l’image de la valeur.
• L'archivage des valeurs circulantes (VALEUR circulante : valeur faisant l’objet d’un échange
physique entre l’établissement remettant et l’établissement tiré pour fin de règlement)
relève de la responsabilité de l'établissement tiré.

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