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Opérations de portefeuille Maroc



                                                     Sommaire



            Partie 1 : Présentation des différents systèmes de paiement au Maroc                             7


               1. Les moyens de paiements utilisés dans les systèmes de paiement                             8

               1.1  Monnaie fiduciaire

               1.2  Instruments de paiement scripturaux
            2. Le Système de Règlements Bruts du Maroc (SRBM)                                                9

                2.1 Présentation du système
                2.2 Gouvernance

                2.3 Participation au SRBM

                2.4 Sous-participation au SRBM
                2.5 Nature des opérations réglées dans le SRBM

                2.6 Principes de fonctionnement
                2.7  Architecture du système

                2.8 Volet sécurité
                2.9 La facturation des prestations fournies par le SRBM

            3. Le système de règlement / Livraison de Maroclear                                            13

               3.1  Présentation du système
               3.2  Gouvernance

               3.3  Les principales missions de Maroclear

               3.4   Services offerts
               3.5  Dénouement en R/L

               3.6   Architecture du système
               3.7  Gestion des opérations de bourse

            4. Le Centre Monétique Interbancaire (CMI)                                                     16
               4.1  Présentation du système

               4.2  Gouvernance

               4.3  L’activité monétique
            5. Vers un nouveau système de compensation des valeurs :
                L’ossature légale, institutionnelle et conventionnelle                                     18
               5.1  Aperçu sur les circuits interbancaires d’échange physique et de règlement via les chambres
                   de compensation de Bank Al Maghrib :

               5.2  Le Cadre légal, institutionnel et conventionnel du nouveau système de compensation des
                   valeurs

                                                                                                         5/99
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