Page 6 - Manuel OPM_Neat

Opérations de portefeuille Maroc

Partie 2 : Le Système interbancaire Marocain de Télécompensation (SIMT) 25

1. Les objectifs du SIMT 26
2. Les différentes étapes de réalisation 27

3. La gouvernance du système (ASIMT) 28

4. Les conditions et obligations de participation au SMIT 28
4.1 Conditions de participation au SIMT

4.2 Obligations de participation au SIMT

Partie 3 : Domaines du Système Interbancaire Marocain de Télécompensation 33

1. Dématérialisation des échanges des virements 34

1.1 Processus de traitement des virements ordinaires ou permanents via le «SIMT»
1.2 Processus de traitement des virements de masses « SIMT »

2. Dématérialisation des échanges des chèques 39

2.1 Généralités et aspects juridiques du chèque
2.1 Principes et règles générales

2.2 Traitement de la Compensation Aller
2.3 Procédure de traitement de la Compensation Retour agence

3. Dématérialisation des échanges de la lettre de change 48
3.1 Généralités sur la lettre de change

3.2. Normalisation de la lettre de change

3.3. Cadre procédural et conventionnel interbancaire
3.4. Schéma général de l’échange dématérialisé de la lettre de change

3.5. Traitement de la compensation « Aller »
3.6. Traitement de la compensation « Retour »

4. Dématérialisation des échanges des ordres de prélèvements 56
4.1 Traitement des prélèvements à envoyer au SIMT : « Processus aller »

4.2 Traitement des ordres de prélèvements reçus du SIMT : « Processus Retour »

4.3 Traitement des contestations sur prélèvement : traitement bilatéral

Annexes 61

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