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Les principes fondamentaux des Assurances de Personnes

Sommaire

Introduction - Présentation des assurances de personnes
Partie 1 - Fondements des assurances de personnes et prévoyance hors assurance vie
1. Principes fondamentaux des assurances de personnes
1.1. Modes de gestion des cotisations.
1.2. Le principe forfaitaire en assurance de personnes.
1.3. Le principe indemnitaire et les assurances de personnes.
1.4. Récapitulatif des principes fondamentaux des assurances de personnes
2. Généralités sur la protection sociale au Maroc
2.1. Les principaux risques.
2.2. Les principaux régimes.
3. Les principales prestations des régimes sociaux hors retraite
3.1. Les prestations en nature des régimes sociaux.
3.2. Les prestations en espèces des régimes sociaux
4. Documents à consulter – Code des assurances
Partie 2 - Les contrats d'assurance de dommages corporels
Introduction
1. Généralités
1.1 Les aspects sociaux et techniques
1.2 La diversité des garanties et des contrats
1.3 Les franchises
2. L'assurance complémentaire sante
2.1. Objet de la garantie
2.2. Typologie
2.3. Les modes de remboursement
2.4. Les règles de souscription des assurances complémentaire sante
2.5. La tarification des assurances complémentaire santé
3. Les contrats d'assurances de dommages corporels autres que complémentaire santé
3.1. Les événements garantis
3.2. Les prestations garanties dans les assurances de dommages corporels
4. Les -particularités des contrats "accidents corporels"
4.1. Les garanties
4.2. Les limites
4.3. La souscription et tarification
Annexes
Signification des sigles
Articles de codes
Partie 3 – Droit du contrat d’assurance vie
1. Personnes intervenant au contrat d’assurance vie
1.1 Cocontractants : assureur et preneur d’assurance
1.2 Assuré
1.3 Bénéficiaire
2. Paiement et non-paiement des cotisations en assurance vie
2.1 Modalités de paiement des primes et des cotisations
2.2 Non-paiement d’une cotisation périodique

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