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Les principes fondamentaux des Assurances de Personnes
3. Information du cocontractant en assurance vie et droit à la renonciation
3.1 Information du cocontractant en assurance vie
3.2 Droit de renonciation du souscripteur
Annexes
Partie 4 – Assurances vie en cas de décès
1. Contrats d’assurance vie en cas de décès
1.1. Formules de base d’assurance en cas de décès
1.2. Formules d’assurance dérivées des formules de base
2. Garanties complémentaires de la garantie décès
2.1. Garantie « IAD » ou « PTIA »
2.2. Incapacité
2.3. Autres garanties complémentaires
3. Environnement fiscal de l’assurance vie individuelle en cas de décès
3.1. Application du Code des Assurances
3.2. Fiscalité des contrats de capitalisation
4. Déclaration et sélection de risques
4.1. Proposition
4.2. Sélection des risques
4.3. Sanction en cas d’omission ou de fausse déclaration
5. Risque exclus en assurance décès
5.1. Exclusions légales
5.2. Exclusions conventionnelles
6. Cas pratiques
7. Signification des sigles
8. Code des Assurances
Partie 5 – Retraite et épargne
1. Généralités
1.1. Régimes des retraites au Maroc
1.1.1. Régimes de base
1.1.2. Régimes complémentaires
1.2. Systèmes de retraite
1.2.1. Système par répartition
1.2.2. Système par capitalisation
1.2.3. Système mixte
2. Régime de retraite obligatoire des salariés
2.1 Principes de la pension vieillesse ou allocation retraite
2.2 Taux de cotisation
2.3 Barème et modalités de paiement
2.4 Réversibilité : pension de survivants
3. Régime de retraite de la CIMR
3.1 Principes
3.2 Taux de cotisations
3.3 Barème et modalités de paiement
3.4 Avantages
4. Assurances vie épargne
4.1 Formules classiques d’assurance vie épargne
4.2 Eléments constituant le contrat d’épargne
5. Assurances combinant prévoyance et épargne
5.1 Mixte proprement dite

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