Page 7 - CFPA_FC_Saham Assurances_Manuel UE3_Neat

Les principes fondamentaux des Assurances de Personnes
5.2 Terme fixe
Partie 6 – Eléments techniques de l’assurance et provision mathématique
1. Eléments techniques de l’assurance vie
1.1 Tables de mortalité
1.2 Taux d’intérêt
1.3 Calcul de cotisation
1.4 Provisions mathématiques
1.5 Revalorisation
2. Opérations sur la provision mathématique
2.1 Réduction du contrat
2.2 Rachat
2.3 Avance
2.4 Transformation du contrat
2.5 Mise en gage
2.6 Synthèse sur les opérations concernant la provision mathématique
3. Prestation en assurance vie
3.1 Règlement de la prestation en assurance vie
3.2 Preuve de l’évènement et du droit du bénéficiaire
3.3 Délai de paiement de prestation et prescription en assurance vie
Code des Assurances
Partie 7 – Eléments de fiscalité de l’assurance vie individuelle
1. Fiscalité des contrats en cas de décès
2. Fiscalité des contrats en cas de vie
2.1 Dispositions fiscales
2.2 Modalités d’application
2.3 Exemples de calculs
Code des Assurances

5