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Le numérique










            Big Data et l’automatisation du conseil financier   que les voitures connectées, les appareils médicaux
 En octobre 2019, les AES ont lancé une nouvelle consultation présentant les modifications proposées au Règlement   portables  (Internet  des  objets)  ou  l’introduction
 délégué sur les PRIIPs concernant le KID. La révision doit aborder les principaux problèmes réglementaires identifiés   Historique  de  la  technologie  mobile  5G.  Cela  peut  aider  les
 par les parties prenantes et les superviseurs depuis la mise en œuvre du KID et apporter des changements spécifiques   consommateurs à obtenir un calcul plus précis de
 pour permettre l’application des règles aux OPCVM.  Le  Big  Data  est  défini  par  le  Comité  mixte  des  Autorités   leur prime d’assurance. Les conseils robotisés et en
            européenne de surveillance (à savoir les trois AES : EIOPA, EBA   particulier les « chatbots » gagnent également du
 Le document de consultation a proposé des changements concernant les domaines suivants :  et ESMA) comme “une situation où des volumes importants   terrain.
 -   Illustrations de ce que l’investisseur de détail pourrait recevoir en retour de son investissement (scénarios de   de  différents  types  de  données,  fournies  très  rapidement
 performance : scénarios de performance future, inclusion des performances passées, ...) ;  par divers types de sources, sont traités, souvent en temps   EIOPA  a  également  identifié  certains  risques  qui
 -   Informations sur les coûts de l’investissement ;  réel,  par  des  outils  informatiques  (processeurs,  logiciels  et   peuvent survenir si les entreprises ne mettent
 -   les questions spécifiques aux différents types de fonds d’investissement (en particulier le cas des OPCVM et des   algorithmes puissants)”. EIOPA a lancé en juin 2018 une étude   pas en place des mécanismes de gouvernance
 fonds non OPCVM concernés) ;  thématique à l’échelle de l’UE destinée à recueillir des preuves   adéquats. Ces risques, qui ne sont pas nouveaux,
 -   les questions spécifiques aux PRIIPs offrant une gamme d’options d’investissement (appelés “produits à options   empiriques  sur  l’utilisation  du  Big  Data  par  les  entreprises   mais dont l’importance est amplifiée par l’utilisation
 multiples” ou “MOPs”).  d’assurance et les intermédiaires. Cette étude fait suite au   des analyses des Big Data, sont les suivants :
            rapport intersectoriel des AES sur l’utilisation du Big Data par   -   les questions éthiques liées à l’équité
 Le BIPAR a répondu à la consultation en déclarant que les législateurs et les autorités de contrôle devraient prendre le   les institutions financières, publié en mars 2018.  de l’utilisation des analyses des Big Data et aux
 temps de procéder à un examen approprié des éléments qui se sont révélés incorrects.  Dans l’intervalle, les KID (ou   principes d’un comportement responsable à l’ère
 les éléments des KID) qui sont considérés comme trompeurs devraient être supprimés par les autorités de contrôle.    En  mai  2019,  EIOPA  a  publié  son  étude  thématique  sur   du numérique;
 Le secteur a besoin de stabilité réglementaire. De fréquentes modifications ou “clarifications” des textes juridiques ne   l’utilisation des analyses des Big Data (Big Data Analytics   -   les  autres  questions  liées  à  l’exactitude,
 contribuent pas à créer la confiance des consommateurs et sont très coûteuses pour l’ensemble de l’économie.  (BDA)) par les compagnies d’assurance et les intermédiaires   la  transparence,  la  vérifiabilité  et  l’explicabilité  de
            d’assurance dans le domaine des assurances automobile   certains  outils  tels  que  l’intelligence  artificielle  et
 Dans le cadre de l’examen, la Commission européenne, en coopération avec les AES, a également entrepris un exercice   et  maladie.  Cette  étude  a  révélé  une  forte  tendance  vers   l’apprentissage automatique. Par exemple, certains
 de test auprès des consommateurs pour évaluer l’efficacité / l’option préférée des investisseurs de détail concernant   des modèles commerciaux de plus en plus axés autour des   résultats obtenus par les algorithmes de la “boîte
 les scénarios de performance et les informations sur les performances passées dans le cadre du KID des PRIIPs. Les   données tout au long de la chaîne de valeur de l’assurance.  noire”  ne  peuvent  pas  être  expliqués  de  manière
 résultats ont été publiés le 27 février 2020.  Selon EIOPA, il existe de nombreuses possibilités découlant   adéquate,  ce  qui  soulève  des  questions  sur  la
            des analyses des Big Data, tant pour l’industrie de l’assurance   responsabilité des entreprises qui les utilisent;
 Prochaines étapes  que pour les consommateurs :                -      les questions liées au RGPD : on peut se
            -       La combinaison de sources traditionnelles et de   demander si les consommateurs sont pleinement
 Les AES ont l’intention de conclure leur révision vers la fin du premier trimestre 2020 et de soumettre leurs propositions   nouvelles  sources  permet  une  plus  grande  granularité   conscients de la manière dont leurs données
 finales à la Commission européenne peu après. Cela n’a pas encore été fait.  et  une  plus  grande  fréquence  de  l’information  sur  les   personnelles sont utilisées lorsqu’ils acceptent
            caractéristiques,  le  comportement  et  le  mode  de  vie  des   les  conditions  de  leur  police  d’assurance  et  aussi
 L’examen plus large du Règlement PRIIPs (niveau 1) de la Commission européenne portera également sur l’interaction   consommateurs. Cela permet de développer des produits   comment les entreprises peuvent expliquer
 avec d’autres nouvelles exigences récentes en matière d’information, telles que celles de la DDA et de la MiFID II, sur la   et  des  services  de  plus  en  plus  adaptés,  d’évaluer  plus   d’une  façon  concrète  aux  consommateurs  le
 manière dont elles fonctionnent ensemble et sur la possibilité d’améliorer cette interaction.   précisément  les  risques,  de  prendre  des  décisions  plus   fonctionnement des outils des analyses des Big Data
 La Commission devrait bientôt lancer une étude pour rassembler tous ces éléments.  rapidement  et,  par  conséquent,  de  réduire  les  coûts   dans le contexte des algorithmes de la “boîte noire”,
            d’exploitation.                                     lors de la mise en conformité avec les exigences du
            -       Les  outils  analysant  les  Big  Data,  tels  que   RGPD.
            l’intelligence artificielle et l’apprentissage automatique sont   -  les  questions  liées  aux  données
            couramment utilisés plus par les entreprises d’assurance   personnelles et à la réglementation en matière
            que par les intermédiaires d’assurance, principalement pour   de protection des consommateurs lorsque
            la tarification, la souscription et la gestion des sinistres.  l’information est stockée dans le cloud. En outre, une
            -       L’utilisation des services informatiques dans le   concentration excessive du nombre de fournisseurs
            cloud est de plus en plus répandue, ce qui permet la mise en   dans  certains  services/certaines  technologies
            œuvre de solutions d’analyse du Big Data.           stratégiques peut potentiellement perturber le
            -       L’utilisation de produits d’assurance basés sur   fonctionnement  efficace  des  chaînes  de  valeur,
            l’utilisation  se  poursuivra  progressivement  au  cours  des   entraînant des situations d’”externalisation inverse”.
            années  à  venir,  sous  l’influence  de  développements  tels



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