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BAGNOLE ART. Juridique

Bien entendu la toute récente Amazon (120) Placée sous les feux de projecteurs dans les
lancée en 1956 profitera elle aussi de cette seventies, la ceinture de sécurité devra
nouveauté et pourra ainsi partir à la conquête attendre 1990 pour être à nouveau au centre
de l’ouest, les Etats-Unis exigeant que la des préoccupations. C’est cette fois-ci de nos
ceinture de sécurité soit montée de série dès enfants qu’il s’agit ou tout du moins des
1964. La France prend alors un sérieux passagers à l’arrière, qui doivent désormais,
retard, n’imposant cette même année pour eux aussi, la boucler.
les véhicules neufs que la présence de trois Fort logiquement, l’instauration du permis à
points d'ancrage en vue de l'installation de points a eu pour conséquence une perte de
ceintures de sécurité aux places avant. Ce points en cas de non port de la ceinture de
n’est qu’en 1970 que les véhicules neufs sécurité. Au départ, l’infraction n’entraînait la
vendus sur l’Hexagone devront être équipés perte que d’un seul point, les parlementaires
de ceinture de sécurité à trois points ayant prévu un barème de perte de points en
d'ancrage aux places avant. fonction de la gravité de l’infraction.
Effectivement, le non port de la ceinture de
Mais le retard a, en fait, été pris dix ans sécurité par le conducteur n’expose pas autrui
auparavant, à l’époque où la Suède songe à un véritable danger, mais cela n’a pas
déjà à rendre le port de la ceinture empêché un durcissement de la législation en
obligatoire, on ne fait que découvrir la chose 2003. Depuis lors, ce n’est plus un point de
en France. Et on ne peut pas dire qu’il y a été perdu mais bien trois !
il
mis un grand enthousiasme. Pour l’UTAC,
s’agit de mettre en place des normes 2008 : ceinture pour tout le monde
d’emplacement et d’endurance de façon à La dernière mise à jour importante en matière
pouvoir afficher « une position suffisamment de ceinture de sécurité nous a été imposée
constructive pour permettre d’éviter une par l’Union européenne, avec un décret
obligation portant sur la ceinture elle- n°2006-1496 du 29 novembre 2006, qui est
directive
même ». Pour l’historien Jean-Louis Loubet, venu achever la transposition de la
cette tiédeur s’explique aisément : « la européenne 2003/20/CE du 8 avril 2003
profession considère que l’équipement coûte concernant le rapprochement des législations
cher, que son installation va alourdir les prix des Etats membres relatives au port
de vente, sans compter que son utilisation obligatoire de la ceinture de sécurité. Cette
sera vécue comme une contrainte ». directive avait déjà été en partie transposée
par deux décrets de 2003, le premier en mai
de
1973 : en avant la ceinture pour le port obligatoire de la ceinture
La réalité va cruellement rattraper les sécurité pour les poids lourds et le second en
Français avec, en 1972, 18.000 morts sur juillet pour le port de la ceinture de sécurité
nos routes. Jacques Chaban-Delmas nomme, obligatoire pour les véhicules de transport en
alors, pour la première fois un délégué commun de personnes.
interministériel à la sécurité routière :
de
Christian Gerondeau, chargé notamment
trouver des solutions pour tenter d’endiguer
ce fléau.
C’est dans ce contexte que sera votée la loi
du 1er juillet 1973, imposant le port de la
ceinture de sécurité à l’avant hors
agglomération.