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Opérations à l’international

◼ CIP ou CIF couverture maximale (maximum cover)

Le vendeur souscrit en faveur de l’acheteur une couverture d’assurance du transport
international avec Clause A des Institute Cargo Clauses (ICC), plus une Clause de Grève et
une Clause de Guerre. Le coût de ces couvertures supplémentaires n’est pas très significatif
par rapport aux risques qu’elles couvrent, il est donc conseillé de les souscrire dans des pays
impliquant un certain risque.

◼ DDP TVA non payée (VAT unpaid) ou DDP TVA exclue (VAT excluded)

Le vendeur assume les coûts du dédouanement d’importation mais sans payer la TVA.
L’utilisation de cette variante est justifiée par les difficultés de recouvrer l’impôt qu’implique
pour le vendeur le paiement de la TVA sur la valeur de la marchandise dans le pays de
destination. Dans tous les cas, si l’on utilise l’une des variantes des Incoterms, il convient de
spécifier clairement dans le contrat de vente comment sont distribués entre l’acheteur et le
vendeur les coûts et les risques auxquels fait référence la variante.

2.4 Acheminement international de marchandises

L’acheminement de la marchandise de l’usine du vendeur au lieu de livraison à l’acheteur
nécessite les opérations suivantes :
• Emballage.
• Chargement (camion wagon) Empotage conteneur en usine ou entrepôt départ.
• Acheminement au port, à l’aéroport, à la plateforme de groupage au terminal.

• Formalités douanières export.
• Passage portuaire aéroportuaire, plateforme de groupage terminal départ.
• Transport principal.

• Assurance transport.
• Passage portuaire aéroportuaire, plateforme de groupage terminal arrivée.
• Formalités douanières import droits et taxes.
• Acheminement à l’usine ou entrepôt arrivée.

• Déchargement en usine ou entrepôt arrivée.

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