Page 88 - CIFPB-BBM-Manuel Opérations à l'international_Neat

Opérations à l’international

d. Crédit documentaire avec « RED CLAUSE »

Il s’agit d’un crédit documentaire contenant une clause qui permet au bénéficiaire d’obtenir
des avances de pré-expédition de la part de la banque notificatrice ou de la banque chargée
de la confirmation, à la charge du bénéficiaire, mais sous la responsabilité de la banque
émettrice, conformément aux conditions de la clause exposée au crédit.
La clause rouge porte ce nom car, à une certaine époque, elle été rédigée à l’encre rouge
pour la banque émettrice afin d’attirer l’attention sur les caractéristiques spéciales des
termes du crédit.

Ce type de crédit est utilisé, traditionnellement, dans certains pays où les marchandises
telles que le coton, le bois, la viande, le caoutchouc, etc. doivent être achetées et
assemblées avant expéditions par un bénéficiaire qui demande des avances afin de régler
les marchandises au comptant directement ou aux enchers. Ces avances sont déduites du
règlement du crédit lors de la présentation des documents conformément aux termes du
crédit.

Exportateur (bénéficiaire) Importateur (donneur d’ordre)

 Marchandises

 Avis d’ouverture
avec RED CLAUSE de
100.000 EUROS  2 ème temps  Demande d’ouverture
Remise des documents  Délivrance de documents Crédoc irrévocable pour
er
 1 temps utilisation du crédoc EUROS 1.000.000 avec
Ouverture de l’avance en Paiement moins l’avance Red clause de 100.000
blanc et intérêts EUROS
Utilisation faveur
bénéficiaire

 Emission

 Envoi des documents

Banque Notificatrice Banque Emettrice

88