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Opérations à l’international

e. Lettre de crédit stand by

Il s’agit d’un engagement émis par une banque pour le compte d’un donneur d’ordre en
faveur d’un bénéficiaire dénommé. La mise en jeu de la lettre de crédit stand by intervient
en cas de défaillance du donneur d’ordre ou de la partie qu’il entend faire garantir.
A l’origine, ce type de crédit a été développé aux USA pour contourner la réglementation
restrictive qui était en vigueur dans le domaine de l’émission de garanties internationales
par les banques.
Par la suite, son usage s’est vu élargi à d’autres pays, compte tenu de sa souplesse, de son
adaptabilité aux différents domaines d’application et de son insertion dans le cadre des
RUUCD brochure 600 de la C.C.I révision 2007.

Les différences entre une lettre de crédit stand by et le crédit documentaire (bien que la
première est assimilée au seconde par les RUUCD) sont les suivants :

• Le crédit documentaire se réalise si la transaction sous-jacente s’exécute
normalement. Alors que la lettre de crédit stand by ne se réalise que si la transaction
sous-jacente ne s’exécute pas correctement ou pas du tout.

• La documentation demandée pour une LCSB n’a pas la même signification que pour
un crédit documentaire. Dans un crédit documentaire la banque doit être à même
de vérifier l’exécution correcte de la transaction à partir des documents
d’embarquement présentés, alors que dans la LCSB il suffit au bénéficiaire d’attester
le défaut d’exécution.
Les documents présentés dans le cadre d’une LCSB ne sont que des copies ou photocopies
et ne sont nullement représentatifs des marchandises.

Exportateur (bénéficiaire) Importateur (donneur d’ordre)

4 - Marchandises

Mise en jeu le 61 ème jour si paiement non reçu 8 - Paiement SBLC 3 - Notification 9 -Débit suite paiement SBLC 1 - Demande d’émission

d’une lettre SBLC
5 - Réclamation du
jours
Utilisation après 60
ème
paiement
date B/L si le bénéficiaire
Remise documents
ne reçoit pas le paiement
7 - Paiement SBLC

2 - Emission SBLC

6 - Réclamation paiement

Banque Notificatrice SBLC Banque Emettrice
Envoi des documents
et éventuellement
confirmatrice

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