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Opérations à l’international

b. Crédit documentaire transférable

Il s’agit d’un crédit documentaire qui prévoit au départ, la possibilité pour le bénéficiaire de
charger sa banque de transférer partiellement ou totalement ledit crédit documentaire en
faveur d’un ou plusieurs autres bénéficiaires appelé(s) second(s) bénéficiaire(s). Il y a lieu de
signaler qu’un transfert ne peut s’effectuer qu’une seule fois.
Ce type de crédit est utilisé souvent par les intermédiaires ou lorsque le premier bénéficiaire
ne dispose pas de la marchandise requise et devra se la procurer auprès d’autres
fournisseurs.
Dans ce cas le premier bénéficiaire devient donneur d’ordre du transfert, et doit s’adresser
à la banque qui lui a notifié ou confirmé le crédit, laquelle devient à son tour émettrice du
transfert.
Le crédit ne peut être transféré que dans les conditions spécifiées au crédit d’origine à
l’exception du montant, du prix unitaire indiqué et de la période de validité ou du délai
d’expédition, qui peuvent être réduits conjointement ou séparément.
La date de validité pour la présentation des documents ou la date limite d’expédition ne
peut être postérieure à celle du crédit.
Le montant total du ou / des transferts ne doit pas excéder le montant du crédit.
Les documents doivent être identiques à ceux indiqués dans l’ouverture de crédit. Toutefois
le premier bénéficiaire peut indiquer à la banque qu’il y aura substitution de factures.

Donneur d’ordre 1 Bénéficiaire
er

Contrat commercial Contrat subsidiaire

émission

 Ordre d’  Notification  Ordre de transfert 2 ème Bénéficiaire

 Notification

 Emission  Transfert

Banque Emettrice Banque Notificatrice Banque du 2 ème
bénéficiaire

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