Page 26 - CFPA-FC-Saham-Agents-Support pédagogique-M6-Assurances de personnes vie et groupe

dit dites la pour des la à .

d'entreprise personnes contrat, humaine, liés ou d'invalidité. souscripteur

chef de audit vie la personne ou le avec

un de la

ou ensemble définies durée de d'incapacité nature

morale d'un la physique même

: conditions de risques de
Assurances personne l'adhésion des dépendant l'intégrité des et lien un

Définition du contrat groupe
Assurances de personnes, Vie et Groupe

des une de à risques à atteinte maternité avoir

code par vue répondant doivent

du souscrit en des portant la à

103 souscripteur ou adhérents

Article Contrat adhérentes couverture risques maladie Les