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doit médical le par contrat
groupe signé du
du questionnaire , bénéfice
membre cacheté du
tout un et et
( Assureur adhérent
l'assurance, d'adhésion l’ par un
Adhésion et exclusion du contrat groupe
de fourni exclure : si
bénéfice bulletin un ) maladie peut que l'assureur prouve la fraude de l'adhérent
Assurances de personnes, Vie et Groupe
au ne groupe le lien qui les unit est rompu l'adhérent cesse de payer la prime
admis renseigner l’assurance . de
être Souscripteur souscripteur d'assurance
Pour dûment pour Le – – –
