Page 24 - guide de tarification

TYPE D’ASSURANCE AFFECTION MÉDICALE RMT
CONDITION MÉDICALE
VIE INV MG VIE INV MG
Embolie pulmonaire
Différé 6 mois Causée par une
1 crise, selon le type de traitement > 6 mois : Surprime thrombose veineuse : Refus ou différé si INV
refusée ou différée.
et sévérité, aucune séquelle Voir thrombophlébite
Avec séquelles : Sinon : Standard Oui, dans certaines circonstances
Refus ci-dessus
2 crises, prise continue Différé 1 an Refus Refus
d’anticoagulants > 1 an : Surprime
3 crises ou plus, ou sans prise Refus Refus Refus Oui, si nécessaire
continue d’anticoagulants
Apnée du sommeil
Apnée centrale
Tous les cas Refus Refus Refus Oui, si nécessaire
Apnée obstructive, apnée mixte, compliant, y compris à l’utilisation du CPAP
≤ 3 mois de Différé si INV différée
Standard à
Légère traitement : Différé Sinon, sans arythmie :
Surprime
> 3 mois : Exclusion Standard
Oui, dans certaines circonstances
≤ 3 mois de Différé si INV différée
Modérée Surprime traitement : Différé Sinon, sans arythmie :
> 3 mois : Exclusion Standard
Sévère Refus Refus Refus Oui, si nécessaire
Troubles du sommeil
Insomnie
Légère – sans arrêt de travail, sans
médicament ou prise occasionnelle Standard Exclusion pour 90 jours Standard Non
de médicaments
Autre : Précisions requises sur les
symptômes, les arrêts de travail, Standard à
la médication, le traitement, le surprime Exclusion Standard Non
nombre d’épisodes et durée de
stabilité
Narcolepsie
Examen approfondi, compliant Différé 2 ans après le Différé 4 ans après le
et bonne réponse au traitement, Standard à début du traitement début du traitement Oui
emploi stable non dangereux, pas surprime
de dossier de conduite automobile > 2 ans : Exclusion > 4 ans : Surprime
Autre Refus Refus Refus
Spina bifida
Spina bifida occulta
Asymptomatique :
Standard Oui, si une
Présent ou passé Exclusion Standard offre est Non Non
Symptomatique : possible
Refus
Spina bifida – autre
Présent Surprime à refus Refus Refus
Oui, si une
Différé 6 mois après Oui, si
Différé 6 mois, offre est Non
Passé, opéré, aucune séquelle l’opération Refus possible nécessaire
> 6 mois : Standard
> 6 mois : Exclusion
Oui, si une
Passé, opéré, avec séquelles Surprime à refus Refus Refus offre est Non Non
possible

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