Page 7 - guide de tarification

forme que ce soit – par exemple cigarette, cigarillo, Une couverture excluant un ou plusieurs pays
cigare (voir TOLÉRANCE ci-dessous), pipe, timbre peut être offerte quand cela est possible. Sinon,
ou gomme à mâcher à la nicotine, cigarette la proposition est rejetée. L’exclusion demeure
électronique – et si l’analyse d’urine ne détecte habituellement en vigueur jusqu’à deux ans après
AUCUNE présence de cotinine, le cas échéant. le retour de l’assuré au Canada, si aucun autre

La consommation de marijuana seulement (sans voyage dans les pays visés n’est prévu au cours
tabac) n’empêche pas le client de bénéficier des des deux années suivantes.
taux non-fumeurs. Les voyages effectués dans le cadre d’activités
humanitaires, bénévoles ou missionnaires
TOLÉRANCE POUR LES FUMEURS OCCASIONNELS entraînent généralement le rejet de la proposition.
DE CIGARES
Une personne qui fume occasionnellement le DÉFINITION DU TERME VOYAGE À L’ÉTRANGER
cigare peut être admissible aux taux non-fumeurs si Par voyage à l’étranger on entend :
TOUTES les conditions suivantes sont respectées :
— le ou les voyages à l’extérieur du Canada ou
— La personne ne fume pas plus de 18 cigares par des États-Unis d’une durée totale d’un mois
année. ou plus au cours d’une même année, qui
— Sa proposition doit renfermer des rensei- ont été effectués au cours des deux années
gnements complets sur son usage du tabac. précédentes et/ou
— Aucune présence de cotinine ne doit être — les voyages qui seront effectués au cours des
détectée si une analyse d’urine est demandée. deux années à venir, d’une durée maximale de
— Aucun facteur de comorbidité associé au six mois.
tabagisme. Il peut s’agir de voyages d’affaires ou d’agrément
ou de visites à la famille.
Voyages à l’étranger Les voyages de plus de six mois sont considérés
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES comme des périodes de résidence temporaire à
Les facteurs qui influent sur l’admissibilité des l’étranger et évalués comme telles. Voir la rubrique
proposants ayant prévu de voyager à l’étranger RÉSIDENCE TEMPORAIRE À L’ÉTRANGER sous la
peuvent changer très rapidement. Ces lignes section Résidence à l’étranger.
directrices ne doivent pas remplacer le bon
sens. Le contexte courant – situation politique,
environnement, situation militaire, criminalité et
santé – de chaque pays ou région où le proposant
prévoit se rendre doit être pris en considération.
Les voyages effectués au cours des deux années
ayant précédé la présentation de la proposition
sont d’un certain intérêt, mais la tarification est
principalement basée sur les voyages à venir plutôt
que sur les antérieurs.

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