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CONTRAT DE PROJET 2016/2019
CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU PAYS MANSLOIS

Instance de
Date Ordre du jour Décisions prises
décision
Approbation du compte-rendu de la Nouveau Commissaire aux
réunion de Bureau du 20 mars 2013. comptes : Cabinet Hugonnet,
Prochaine date de réunion du Bureau et du Commissaire aux comptes
Conseil d’Administration suivant. suppléant : Cabinet Labrousse,
Organisation de l’Assemblée Générale. décision prise à l’unanimité.
Changement de Commissaire aux comptes. Convention signée avec le CSC
15/05/2013 Bureau Traitement des fiches de paie avec le CSC du Confolentais dans les
du Confolentais. Convention et conditions émises lors de la
représentation au CS Le Chemin du Réunion de Bureau du 13
Hérisson. Point sur la GRH. Actions à février.
venir de l’association. Informations de la Approbation à l’unanimité de la
Fédération des Centres Sociaux. convention avec Le Chemin du
Questions diverses. Hérisson.
Approbation du compte-rendu de Tous les rapports sont approuvés
l’Assemblée Générale du 24 mai 2012. à l’unanimité.
Rapport Moral 2012. Rapport Financier Pas d’augmentation de
2012. Rapport du Commissaire aux l’adhésion.
Assemblée
23/05/2013 comptes. Mandat du Commissaire aux 10 personnes sont sortantes du
Générale 2012 comptes. Affectation du résultat 2012. CA, neuf se représentent.
Rapport d’Activité 2012. Rapport Sept nouvelles candidatures.
d’orientation. Montant de l’adhésion. Toutes ces personnes sont élues
Élection du Conseil d’Administration. à l’unanimité.
Questions diverses.
Approbation du PV du 11 avril 2013. Election et attribution des
Election des membres du Bureau. Date du fonctions au sein du Bureau
prochain Conseil d’Administration. Point approuvées à l’unanimité.
Conseil
03/07/2013 sur la comptabilité. Présentation des Vote à l’unanimité de la non
d’administration activités de l’été. Point sur les Ressources reconduction de l’agent d’accueil
Humaines. Informations de la Fédération en longue maladie et recrutement
des Centres Sociaux. Questions diverses. d’une nouvelle personne à ce
poste pour le 9 juillet.

Approbation du compte-rendu de la Décision à l’unanimité de donner
réunion du Bureau du 15 mai 2013. Acter acte de signature à la Présidente.
la signature de la Présidente. Modalités des Répartition entre les
représentations au sein des associations Administrateurs des
partenaires, au sein du Bureau. Préparation représentations au sein des
du CA du 17 octobre. différentes associations.
Prochaine date de réunion du Bureau. Validation à l’unanimité du
Modification des modalités d’élection du programme d’entretien du
Bureau suite au CA du 3 juillet. Point sur DUERP et du plan de formation.
25/09/2013 Bureau la comptabilité au 31 juillet. Retour du Licenciement pour inaptitude de
contrôle URSSAF. Mutuelle des salariés. la Cuisinière/Agent de
Convention avec le Centre Social du Maintenance.
Confolentais et Sillon Solidaire. Point sur Décision à l’unanimité de
la GRH. Bilan de l’été et programme de demander une participation pour
rentrée. Actions à venir de l’association. l’utilisation par les bénévoles, les
Informations de la Fédération des Centres salariés et les partenaires des
Sociaux. Questions diverses. véhicules de l’association, basée
sur le prix de revient de la
consommation d’essence au
kilomètre de l’année antérieure.

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