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CONTRAT DE PROJET 2016/2019
CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU PAYS MANSLOIS

Instance de
Date Ordre du jour Décisions prises
décision
Approbation du compte-rendu de la Modalités d’organisation de
réunion du Bureau du 25 février 2015. l’Assemblée Générale adoptées à
Préparatifs de l’Assemblée Générale l’unanimité.
du 2 juin. La prochaine date de la
réunion du Bureau. Ressources Décision à l’unanimité d’une
humaines. Validation des nouvelles sanction envers deux salariés.
modalités de déclaration d’activités
20/05/2015 Bureau sur le portail «CAF partenaires», qui Organisation des titulaires et
remplace le dispositif SIEJ pour la suppléants pour les déclarations sur
le portail CAF partenaires.
Maison de la Petite Enfance. Point sur
le CEJ. Temporalité de l’adhésion. Approbation d’un budget de 562 €
Activités à venir du Centre Social et pour la Fête des Voisins en
Culturel. Informations de la collaboration avec le Comité des
Fédération des Centres Sociaux. Fêtes de Mansle.
Questions diverses.

Tous les rapports sont adoptés à
Approbation du compte-rendu de l’unanimité.
l’Assemblée Générale du 23 mai Augmentation de l’adhésion
2014. Rapport Moral 2014. Rapport familiale de 12 à 15 € votée à la
Financier 2014. Rapport du majorité avec 1 abstention.
Assemblée
02/06/2015 Commissaire aux comptes Affectation Démission de la Présidente du
Générale 2014 du résultat 2014. Rapport d’Activité Conseil d’Administration, 5
2014. Rapport d’orientation. Montant nouveaux candidats se présentent et
de l’adhésion. Élection du Conseil sont élus à l’unanimité.
d’Administration. Élection du Bureau Élection des membres du Bureau et
et désignation du/de la Président(e). des fonctions octroyées au sein de
Questions diverses. celui-ci.
Approbation du compte-rendu de la Répartition des représentations au
réunion du Bureau du 20 mai 2015. sein des instances partenaires.
Prochaine date de réunion du Bureau. Décision à l’unanimité de donner
Prochaine date du Conseil l’autorisation de signature au
d’Administration. Représentations au Président.
sein des partenaires. Autorisation Confirmation à l’unanimité de la
donné au Président de signer au nom procédure pour le portail CAF
de l’association. Validation des partenaires.
nouvelles modalités de déclaration Décidé à l’unanimité de constituer
10/06/2015 Bureau d’activités sur le portail « CAF un fonds de formation. Ce fonds
partenaires » qui remplace le sera alimenté par 50 % des
dispositif SIEJ pour la Maison de la excédents dans la limite de 5 000 €
Petite Enfance. Alarme de en fin d’exercice comptable, et
l’association. Proposition concernant pourra être révisable chaque année
la formation professionnelle suite à la en fonction de la situation
er
loi du 1 janvier. Actions à venir de financière de l’association. Pour
l’association. Informations de la cette année 2015, un fonds de 3 000
Fédération des Centres Sociaux. € sera constitué sur les fonds
Questions diverses. propres de l’association.
Approbation du compte rendu de la Accueil de 2 jeunes en service
réunion du Bureau du 10 juin 2015. Civique mis disposition pat la Fédé
16/09/2015 Bureau Prochaine date de réunion du Bureau. 16 pour 10 mois.
Prochaine date du Conseil Point sur les dossiers chez
d’Administration. Point sur les l’huissier.
ressources humaines. Les actions à Mme Feniou en congé maternité à
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