Page 40 - CPPRE SAE 2019

FORMATION ET HABILITATION | 5 |
|5| FORMATION ET HABILITATION

5.7.2.6 5.7.3 5.7.5
Tableaux des symboles des habilitations Champ d’application des habilitations Titre d’habilitation
Les tableaux ci-dessous présentent les combinaisons possibles de caractères alphanumériques Le symbole d’HABILITATION ne suffit pas à lui seul L’HABILITATION est formalisée dans un titre
d’HABILITATIONS minimales autorisées en fonction de l’OPÉRATION. à définir le titre d’HABILITATION : le champ d’HABILITATION délivré à son titulaire. Ce titre
d’application doit être complètement renseigné. doit être conforme sur le fond au modèle de titre
Tableau 3 – Symboles d’habilitation utilisés pour les opérations d’ordre non électrique autour de pièces nues L’EMPLOYEUR doit préciser les limites à appliquer d’HABILITATION défini ci-après, sans que soient
aux HABILITATIONS, notamment : imposées les dimensions et la couleur (voir Figure 4).
Voisinage simple Voisinage renforcé
Ouvrage consigné BT et HT BT et HT (zone1) BT (zone 4) et HT (zone 2) • les types d’OUVRAGES concernés ; Le titre d’HABILITATION doit comporter
Chargé Chargé Chargé • la localisation des OUVRAGES ou des parties ; les indications suivantes :
Exécutant Exécutant Exécutant
de chantier de chantier de chantier • les renseignements relatifs à l’EMPLOYEUR
• le type d’OPÉRATION d’ORDRE ÉLECTRIQUE
Opération d’ordre ou d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE autorisé ; et au titulaire, la signature de l’employeur qui délivre
non électrique Cas interdit le titre, la signature du titulaire qui vaut accusé
concourant pas • les limites de tension. de réception, l’indication de la date de délivrance
à l’exploitation BT d’habilitation B0 B0 B0 1 : pour exécutant
et la maintenance requise 2 : pour chargé de travaux et, pour un titre d’HABILITATION aux TST, la durée
de l’ouvrage 5.7.4 de validité ;
Autre opération pas Équivalences entre habilitations • le ou les symboles d’HABILITATION attribués
d’ordre non HT d’habilitation H0 H0 H0 H0V H0V (voir Tableaux 3, 4 et 5) ;
électrique requise Les domaines d’application des HABILITATIONS
ne sont pas toujours disjoints et certaines d’entre • pour chaque symbole, la délimitation du champ
pas pas
BT d’habilitation d’habilitation elles induisent l’attribution implicite d’autres d’application de l’HABILITATION, à moins
Autre opération requise requise HABILITATIONS. qu’elle ne soit portée sur un document annexe
d’ordre non Cas interdits
électrique pas pas Pour apprécier les rapports pouvant exister cité dans le titre d’HABILITATION ;
HT d’habilitation d’habilitation entre HABILITATIONS, il convient d’appliquer • les indications supplémentaires qui peuvent
requise requise
les prescriptions suivantes : compléter le symbole d’HABILITATION,
les OPÉRATIONS confiées et les restrictions
• une HABILITATION dont le symbole contient éventuelles.
Tableau 4 – Symboles d’habilitation utilisés pour les travaux d’ordre électrique la lettre B n’entraîne pas une HABILITATION dont
le symbole contient la lettre H, et réciproquement ;
Travaux dans la zone de voisinage Travaux L’ABSENCE D’UNE INDICATION A VALEUR
Travaux Travaux Travaux • une HABILITATION relative à un type d’OPÉRATION
sur ouvrage renforcé BT (zone 4) au voisinage au voisinage dans la zone est spécifique à celle-ci et ne peut autoriser D’INTERDICTION.
des travaux
consigné Travaux Travaux simple BT et HT renforcé HT sous tension HT une autre nature d’OPÉRATION. Par exemple,
BT et HT hors tension sous tension (zone 1) (zone 2) (zone 3) une HABILITATION aux TRAVAUX SOUS TENSION Le cas échéant, des indications supplémentaires
peuvent préciser les dates de formation initiale
n’entraîne pas une HABILITATION aux TRAVAUX
Exécutant Chargé de travaux Exécutant Chargé de travaux Exécutant Chargé de travaux Exécutant Chargé de travaux Exécutant Chargé de travaux Exécutant Chargé de travaux • HORS TENSION ; et de recyclage.
une HABILITATION d’indice numérique déterminé
Un modèle de TITRE D’HABILITATION
entraîne l’attribution des HABILITATIONS d’indice
est proposé ci-après.
inférieur, mais exclusivement pour les OPÉRATIONS
et pour une même nature d’OPÉRATION ;
B1T B2T sur les OUVRAGES du même DOMAINE DE TENSION
BT B1 B2 B1V B2V B1N B2N B1 B2 Sans objet • une HABILITATION symboles B1V ou H1V entraîne
HT H1 H2 Sans objet H1 H2 H1V H2V H1T H2T une HABILITATION symboles B1 ou H1 ; de même,
H1N H2N une HABILITATION symboles B2V ou H2V entraîne
une HABILITATION symboles B2 ou H2 ;
• une HABILITATION symboles BC ou HC n’entraîne
Tableau 5 – Symboles d’habilitation utilisés pour les autres opérations d’ordre électrique pas l’attribution des autres types d’HABILITATION
Opérations Opérations spéciales et réciproquement.
Consignation Interventions BT spécifiques d’essai (zones 1, 2 et 4)
(zones 1, 2 et 4)
Zone 4 Zones 1, 2 et 4 Exécutant Chargé de travaux
BT BC BR BE Essai B1X B2X
HT HC Sans objet HE Essai H1X H2X

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