Page 95 - CPPRE SAE 2019

|9| OPÉRATIONS DANS L’ENVIRONNEMENT

Les OPÉRATIONS d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE, 9.3.2.2 9.3.3.2 9.3.5 OPÉRATIONS DANS L’ENVIRONNEMENT | 9 |
autres que les OPÉRATIONS ci-dessus, exécutées Zone de voisinage simple en haute tension Opérations d’ordre électrique Zone de voisinage renforcé BT – Zone 4
dans l’ENVIRONNEMENT des OUVRAGES Les OPÉRATIONS d’ORDRE ÉLECTRIQUE doivent Les OPÉRATIONS d’ORDRE ÉLECTRIQUE HT
électriques sont traitées au 9.3.6. être exécutées sous la conduite d’un CHARGÉ doivent être exécutées sous la conduite 9.3.5.1
DE TRAVAUX habilité symbole H2, ou sous la conduite d’un CHARGÉ DE TRAVAUX habilité symbole H2V Dispositions générales
9.3.2.1 d’un CHARGÉ D’ESSAIS habilité HE Essai, ou d’un CHARGÉ D’ESSAIS habilité HE Essai, La zone 4 appelée ZONE DE VOISINAGE
Zone de voisinage simple en basse tension qui se maintient et maintient son équipe à l’extérieur qui se maintient et maintient son équipe à l’extérieur RENFORCÉ couvre les domaines BT et TBT.
Les TRAVAUX d’ORDRE ÉLECTRIQUE doivent être de la DISTANCE LIMITE DE VOISINAGE RENFORCÉ de la DMA par tout moyen approprié. Le personnel Seules, les OPÉRATIONS d’ORDRE ÉLECTRIQUE
exécutés sous la conduite d’un CHARGÉ DE TRAVAUX (DLVR) par tout moyen approprié. Le personnel EXÉCUTANT doit posséder une HABILITATION y sont autorisées. Les personnes appelées
habilité symbole B2, qui se maintient et maintient EXÉCUTANT doit posséder une HABILITATION symbole H1V. à travailler dans cette zone sont désignées
son équipe à l’extérieur de la DISTANCE LIMITE symbole H1. La surveillance obligatoire doit être assurée et habilitées par leur EMPLOYEUR.
DE VOISINAGE RENFORCÉ (DLVR) ou de la DISTANCE L’accès de ces personnes à la zone 4 est subordonné
MINIMALE D’APPROCHE (DMA) par tout moyen Les OPÉRATIONS d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE par un SURVEILLANT DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE à la délivrance d’une autorisation par le CHARGÉ
visant la maintenance, la réparation et la construction
DE LIMITE habilité symboles H1V ou H2V.
approprié. Le personnel EXÉCUTANT doit posséder D’EXPLOITATION, par exemple une AUTORISATION
une HABILITATION symbole B1. des OUVRAGES doivent être exécutées sous la conduite 9.3.3.3 DE TRAVAIL ou une AUTORISATION D’INTERVENTION
d’un CHARGÉ DE CHANTIER habilité symbole H0,
Les INTERVENTIONS BT doivent être exécutées qui se maintient et maintient son équipe au-delà Opérations d’ordre non électrique ou une AUTORISATION DE TRAVAIL SOUS
sous la conduite d’un CHARGÉ D’INTERVENTION de la DLVR par tout moyen approprié. Seules, les OPÉRATIONS d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE TENSION (ATST) ou une INSTRUCTION DE TRAVAIL
GÉNÉRALE habilité symbole BR, qui se maintient visant la maintenance ou la réparation des OUVRAGES, SOUS TENSION (ITST).
à l’extérieur de la DLVR ou DMA par tout moyen Le personnel EXÉCUTANT des OPÉRATIONS la construction des OUVRAGES, sont autorisées Dans cette zone, peuvent être exécutés :
approprié. Si ce CHARGÉ D’INTERVENTION d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE doit : dans cette zone. Elles doivent être exécutées sous d’une part les opérations de NAPPAGE
a un EXÉCUTANT, l’EXÉCUTANT doit être habilité • soit posséder une HABILITATION symbole H0 ; la conduite d’un CHARGÉ DE CHANTIER habilité • telles que définies au 9.2.4 ;
symbole B1. • soit, s’il n’est pas habilité, avoir reçu de son symbole H0V, qui se maintient et maintient
Les ESSAIS doivent être exécutés sous la conduite EMPLOYEUR une INSTRUCTION DE SÉCURITÉ son équipe à l’extérieur de la DMA par tout moyen • d’autre part les TRAVAUX HORS TENSION
sur un autre OUVRAGE près d’un OUVRAGE
d’un CHARGÉ D’ESSAIS habilité (voir symbole et être surveillé, de manière permanente, approprié. Le personnel EXÉCUTANT doit posséder maintenu sous tension, sous la conduite
à l’Article 11), qui se maintient à l’extérieur par un SURVEILLANT DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE une HABILITATION symbole H0V. d’un CHARGÉ DE TRAVAUX habilité symbole B2V.
de la DLVR ou DMA par tout moyen approprié. DE LIMITE ou SURVEILLANT DE SÉCURITÉ La surveillance obligatoire doit être assurée
ÉLECTRIQUE D’OPÉRATION ET D’ACCOMPAGNEMENT Dans ces deux cas, le personnel EXÉCUTANT
Les OPÉRATIONS d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE par un SURVEILLANT DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE doit posséder une HABILITATION symbole B1V.
visant la maintenance, la réparation des OUVRAGES, désigné à cet effet et habilité symbole H0. DE LIMITE habilité symbole H0V. Ces TRAVAUX exécutés à moins de 30 cm
la construction des OUVRAGES, doivent être exécutées, d’une pièce nue sous tension doivent respecter
dans cette zone, sous la conduite d’un CHARGÉ 9.3.3 les prescriptions définies au 9.3.5.2 ;
DE CHANTIER habilité symbole B0, qui se maintient Zone de voisinage renforcé HT – Zone 2 9.3.4 les INTERVENTIONS BT sous la conduite
et maintient son équipe à l’extérieur de la DLVR Zone de travaux sous tension HT – Zone 3 • d’un CHARGÉ D’INTERVENTION GÉNÉRALE habilité
ou DMA par tout moyen approprié. 9.3.3.1 Seuls les TRAVAUX SOUS TENSION sont autorisés
Dispositions générales dans la zone 3. Les personnes appelées à travailler symbole BR. Si le CHARGÉ D’INTERVENTION
Le personnel EXÉCUTANT ces OPÉRATIONS a un EXÉCUTANT, ce dernier doit être habilité
d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE doit : Pour les OPÉRATIONS d’ORDRE ÉLECTRIQUE dans la zone 3 doivent être désignées et habilitées symbole B1V. Ces INTERVENTIONS BT doivent
et d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE visant la maintenance par leur EMPLOYEUR.
• soit posséder une HABILITATION symbole B0 ; ou la réparation ou la construction des OUVRAGES, L’accès de ces personnes à la zone 3 est subordonné être exécutées en appliquant les prescriptions
• soit, s’il n’est pas habilité, avoir reçu de son les PERSONNES HABILITÉES appelées à opérer à la délivrance, par le CHARGÉ D’EXPLOITATION, définies à l’Article 10 ;
EMPLOYEUR ou du CHEF D’ÉTABLISSEMENT dans la zone 2 doivent être désignées par leur d’une autorisation suivant les dispositions • les ESSAIS sous la conduite d’un CHARGÉ D’ESSAIS
une INSTRUCTION DE SÉCURITÉ et être surveillé, EMPLOYEUR. de l’Article 8. habilité BE Essai. Le personnel EXÉCUTANT
de manière permanente, par un SURVEILLANT doit posséder une HABILITATION symbole B1V.
DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE DE LIMITE L’accès de ces personnes à la zone 2 est subordonné Les TRAVAUX SOUS TENSION HT doivent être Ces OPÉRATIONS SPÉCIFIQUES doivent être
ou SURVEILLANT DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE à la délivrance d’une autorisation par le CHARGÉ exécutés sous la conduite d’un CHARGÉ DE TRAVAUX exécutées en appliquant les prescriptions définies
D’OPÉRATION ET D’ACCOMPAGNEMENT D’EXPLOITATION de l’OUVRAGE comme, habilité symboles H2T ou H2N. Le personnel à l’Article 11 ;
désigné à cet effet et habilité symbole B0. par exemple, une AUTORISATION DE TRAVAIL. EXÉCUTANT doit posséder une HABILITATION • les TRAVAUX SOUS TENSION BT sous la conduite
Les OPÉRATIONS d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE, symboles H1T ou H1N.
Pour toute OPÉRATION où le risque de franchissement d’un CHARGÉ DE TRAVAUX habilité symboles B2T
de la DLVR ou DMA existe, le personnel habilité autres que les OPÉRATIONS ci-dessus, exécutées ou B2N. Le personnel EXÉCUTANT doit posséder
ou non doit être surveillé, en permanence, dans l’ENVIRONNEMENT des OUVRAGES une HABILITATION symboles B1T ou B1N.
par un SURVEILLANT DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE électriques, sont traitées au 9.3.6. Ces TRAVAUX SOUS TENSION doivent être exécutés
DE LIMITE habilité symboles B0 ou B1. La surveillance permanente des personnes en appliquant les prescriptions définies à l’Article 8.
est obligatoire, afin d’interdire le franchissement
de la DMA.

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