Page 2 - Notice Bativia

Notice descriptive et options

PRELIMINAIRES

AVANT LE DEMARRAGE DU CHANTIER, LE MAÎTRE DE L'OUVRAGE DOIT OBLIGATOIREMENT :

● Débroussailler et éventuellement démolir les constructions, abattre les arbres sur la surface d'implantation et d'accés du
bâtiment, enlever les souches. Cette surface est à determiner en ajoutant pour son calul 3 ml à chacun des quatres côtés.
● Dans le cas de construction en limite de propriétés, d'une part avertir ses voisins et d'autre part trouver un accord avec ceux-
ci dans le cas où il serait nécessaire de procéder à l'enlèvement d'une clôture ou haie végétale pour la construction et la réalisation du
ravalement. Généralement une présentation évite un litige avec le voisinage qui ne voit pas toujours les travaux en limite séparative de
manière favorable, une procédure judiciaire est à éviter ci possible, en effet autant s'entendre avec ses voisins.
● Faire réaliser le branchement d'eau et avoir fait la demande du branchement électrique. Ce dernier devra être réalisé plus tard lors de la
● Faire installer une arrivé d'eau provisoire pour le démarrage du chantier.
● Faire déplacer si nécessaire toutes les lignes électriques, Telecom ou autres se trouvant dans l'espace aérien ou souterrain de la future
construction.

NOTA : Ces travaux préliminaires, sauf le branchement d'eau, d'électricité et le deplacement des lignes peuvent être éxécutés par la
société sur demande du client et après signature d'un avenant au contrat ou si mentionnés dans la commande d'origine.

Ayez l'assurance d'un chantier serein en remplissant ces conditions
en amont de la construction.

En cas de rupture de disponibilité, de cessation de fabrication, ainsi que dans le but d'améliorer sa prestation, Bativia se réserve la possibilité
de substituer un matériau, un appareil ou un processus d'éxécution, sous reserve de la réalisation de l'une des conditions suivantes :

A. Que la prestation proposée soit au moins équivalente à celle initialement prévu,
B. Que la prestation ne représente pas un coût supplémentaire pour le client, excepté dans le cas où elle sera à Bativia elle-
même par une décision administrative, judiciaire ou normative.

C. En fonction de la réglementation et des normes de fabrication et des tolérances d'exécution concernant les produits d'isola-
tion et autres ; les surfaces indiquées sur les plans pourront être modifiées au maximum de 3m² sans aucune modification
tarifaire.

En cas d'arrêt de fabrication, le constructeur avisera simplement le client de sa suggestion et lui proposera le produit substitué aux conditions
précédentes. En cas de refus abusif de maître de l'ouvrage, ce dernier pourrait se voir opposer toutes réserves quant aux garanties afférentes à
la prestation et à ses conséquences, sans préjudice des conditions de délai.

ATTENTION, DESORMAIS DANS LE CAS DE L'OUVERTURE A LA CONCURRENCE DE L'ENERGIE, LES DELAIS
D'EXECUTION DES DIFFERENTS INTERVENANTS PEUVENT ETRE TRES LONG. IL APPARTIENT AU MAITRE DE
L'OUVRAGE DE CONTACTER LES FOURNISSEURS ET EXPLOITANT AVANT LA SIGANTURE DE L'ACTE NOTARIE
D'ACQUISITION DU TERRAIN CE QUI POURRA EVITER UN SURCOUT NON MAITRISE DE CES TRAVAUX.