Page 69 - CFPA-Allianz-Bureaux directs-Support Pédagogique-Introduction à l'assurance
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abrogation                              compter  au  préavis  mention  une  69






                                           d’une                unique.            à  jours  un    par


                                           l’objet              police             365  de  respectant  apparents  contrat.



                                           fait                 une                    en      jours.  très  chaque
                                           pas                  par                période     (90)

                                           n’ont            l’assuré.  assurés     d'une  contrat  caractères  dans


                                           qu’ils           de  être                   du      quatre-vingt-dix  en  rappelée


                                           tant             vis-à-vis  peuvent  unique  l'expiration  partie  rappelée  être

                                           applicables      responsable  taux  police  à  retirer  l'autre  informer  et  jours  être  doit  clause






                                           demeurent        seul  reste  leur  par  ou  une  par  police.  la  se  de  droit  le  d'en  (30)  trente  doit  elle  an,  Cette






                                           assurances       Il  :  réassure  nature  leur  s'engager  par  fixées  ont  réserve  sous  contrat.  entre  compris  un  à  souscripteur.




                                :                       d’assurances          sont  assureur)      supérieure  du
                Contrat d’assurance
                                aux                         se  par  également  d’assurance  contrat  le  être
                                pas        certaines    Contrat  l’assureur  soit  contrat  et  (assuré  du  par  fixé  devra  est  signature
                                s’appliquent  concernant  loi.  du  ou  cas  différents,  peuvent  contrat  du  préavis  contrat  souscription  minimum  préavis  contrat  du  la  de

       Introduction à l’assurance
                     Dispositions générales


                            d’application  ne  I  livre  du  particuliers  présente  la  par  particuliers  les  tous  risques  •Plusieurs  assureurs  •Plusieurs  du  préavis  et  le  et  durée  du  paries  de  date  la  au  égal  moins  de  minimum  durée  la  •Lorsque  au-dessus  figurant








                            Champs  textes  Les  textes  expresse  aspects  Les  •Dans  durée  •La  •Les  de  •Le   © Copyright Allianz SE



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