Page 69 - CFPA-Allianz-Bureaux directs-Support Pédagogique-Introduction à l'assurance
P. 69
abrogation compter au préavis mention une 69
d’une unique. à jours un par
l’objet police 365 de respectant apparents contrat.
fait une en jours. très chaque
pas par période (90)
n’ont l’assuré. assurés d'une contrat caractères dans
qu’ils de être du quatre-vingt-dix en rappelée
tant vis-à-vis peuvent unique l'expiration partie rappelée être
applicables responsable taux police à retirer l'autre informer et jours être doit clause
demeurent seul reste leur par ou une par police. la se de droit le d'en (30) trente doit elle an, Cette
assurances Il : réassure nature leur s'engager par fixées ont réserve sous contrat. entre compris un à souscripteur.
: d’assurances sont assureur) supérieure du
Contrat d’assurance
aux se par également d’assurance contrat le être
pas certaines Contrat l’assureur soit contrat et (assuré du par fixé devra est signature
s’appliquent concernant loi. du ou cas différents, peuvent contrat du préavis contrat souscription minimum préavis contrat du la de
Introduction à l’assurance
Dispositions générales
d’application ne I livre du particuliers présente la par particuliers les tous risques •Plusieurs assureurs •Plusieurs du préavis et le et durée du paries de date la au égal moins de minimum durée la •Lorsque au-dessus figurant
Champs textes Les textes expresse aspects Les •Dans durée •La •Les de •Le © Copyright Allianz SE
VII- les La

