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2. Rôles et composantes du

dépositaire central

2.1 Dématérialisation des titres

Le dépositaire central MAROCLEAR a été créé, selon la loi n° 35/96 du 9 juillet 1997, pour pallier
aux lourdeurs et dysfonctionnements auxquels faisaient face le marché financier Marocain.
L’ancien système de gestion des titres consacrait la création, la conservation et l’administration
des titres sous sa forme matérielle, ce qui entraînait des coûts et des délais importants (le
règlement livraison atteignait 5 jours et des suspens qui se chiffraient en centaines de millions de
Dhs). S’ajoutait à cela la lourdeur des tâches et l’absence de normes. Ceci induisait des délais de
règlement livraison importants (risque supportés par le dépositaire ou la société de bourse,…).
L'activité de marché n'est pas exempte de risques pour les intermédiaires qui y participent. Les
reformes que connaît le marché boursier marocain mettent fortement l'accent sur la sécurité du
marché, car la qualité d'une place se mesure, notamment, par le niveau de sécurité qu'elle
apporte à ses intervenants.
Une place financière sécurise au maximum son système de règlement livraison en utilisant les
services d’un dépositaire central de titres. Outre une réduction des délais, cette forme de
circulation évite tout risque de perte et réduit considérablement les coûts des activités post
marchés.
Toutes les composantes du nouveau dispositif qui se met en place contribuent, peu ou prou, à
assurer que les opérations initiées sur le marché soient dénouées dans des conditions optimales
en maîtrisant les risques inhérents à l'activité de marché.

La dématérialisation des titres a permis la mise en place de « Livraison contre Paiement ».
Ce processus repose sur la simultanéité des règlements espèces et de la livraison des titres. Le
paiement n’est considéré comme définitif que lorsque la livraison des titres est effectuée et
inversement.
La généralisation de la Livraison contre Paiement permet, sinon de le supprimer mais au moins de
réduire le risque de règlement.
Le risque de règlement est pour le vendeur le risque de ne pas être réglé après avoir livré les titres,
et pour l’acheteur de ne pas être livré des titres qu’il a payé. Ce système peut être plus fort
lorsque les systèmes procèdent au règlement espèces en ‘net’ tandis que les livraisons de titres se
font en brut parce qu’il existe une asymétrie de traitement.
Avant la mise en place du système de règlement livraison et de MAROCLEAR, le marché boursier
Marocain souffrait d’un gros problème de suspens titres et espèces et donc de non dénouement
des opérations qui atteignait à son pic plusieurs centaines de millions de dirhams.

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