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Back Office Titres

Le règlement général de MAROCLEAR, approuvé par le Ministre chargé des Finances (arrêté n°
932.98 du 16 avril 1998), fixe notamment :

• les règles d’admission des valeurs et d’affiliation des teneurs de comptes titres,
• les conditions d’exercice de la fonction de teneur de comptes titres,
• les règles de circulation et d’administration des valeurs dématérialisées,
• les principes généraux de la comptabilité-titres de MAROCLEAR et de celle des teneurs de
comptes.

b. Actionnariat de MAROCLEAR

MAROCLEAR est une société anonyme de droit privé. De 20 millions de dirhams, son capital est
détenu par les usagers de ses services, à savoir, l’Etat, les compagnies d’assurance, la bourse de
Casablanca, les Banques, BAM et la CDG :

Source : MAROCLEAR

c. Les affiliés de MAROCLEAR

On distingue principalement deux catégories d'affiliés :
• les émetteurs,
• les intermédiaires financiers habilités : banques, sociétés de bourse et autres organismes
financiers.
Et deux différents modes d'affiliation, à savoir :
• affiliation de plein exercice,
• affiliation sous mandat.

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