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Qu’est ce que l’assurance facultés ?

Les types de Polices :

Police au voyage :

Cette police couvre des marchandises et un trajet déterminés et convient donc pour une expédition

occasionnelle. La marchandise, sa valeur, le nom du navire, le port d'embarquement, le port de débarquement

sont connus. Le risque est bien délimité.

Police à alimenter (quantum déterminé, durée indéterminée)

Elle convient surtout pour l'exécution des contrats commerciaux comportant des expéditions reparties sur une

période indéterminée. L’assuré doit indiquer la nature de marchandises ainsi que le nombre de voyages prévus.

Avant chaque voyage, un avis d’aliment destiné à la compagnie par l’assuré par lequel il indique la nature de
marchandises transportées, leur valeur, l’itinéraire du voyage, …

Module – Assurances Maritimes et Transports