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Recours des tiers :
Sont également à la charge des assureurs les risques de recours de tiers exercés contre le navire
assuré pour dommages matériels directs consécutifs à un abordage ou heurt. Il en est de même
pour les dommages occasionnés par ses ancres et chaînes, tant qu’elles sont reliées au navire.
Il faut qu'il s'agisse de dommages matériels consécutifs à l’abordage ou au heurt. Sont par
conséquent écartés:
1. Les dommages corporels;
2. Les dommages aux marchandises transportées;
3. Les dommages causés à l’environnement par les hydrocarbures transportés;
De tels recours peuvent être assurés sur le marché de Londres par les «P & I Clubs ».
L’armateur fautif et ses assureurs invoqueront la limitation légale de la responsabilité fixée par l’art
124 DCCM à DH 138/TJB (Tonneau de Jauge Brut).
Module – Assurances Maritimes et Transports
