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Back Office Titres

c. Risque de défaillance de la banque de règlement

Si la banque de règlement est défaillante, les dénouements sont interrompus, impliquant alors des
pertes de significatives et des pressions en matière de liquidités pour les participants au système.
Ce phénomène est amplifié si une seule banque règle les transactions des intervenants. Si tel est
le cas cette banque unique est systématiquement la banque centrale.

d. Risque de conservation

Le risque naît lorsqu’il y’a une mauvaise gestion de la conservation des titres : Le conservateur
peut perdre des titres physiques faire des erreurs dans la conservation scripturale ou être
défaillant voire insolvable.
Les intermédiaires sont confrontés à ce risque de conservation avec leur dépositaire central ou
leur dépositaire mandaté (relation affilié et sous affilié).
Un des moyens de réduire ce risque consiste en la ségrégation des comptes pour le conservateur
entre les titres détenus pour compte propres et les titres détenus pour compte de tiers.

e. Risque opérationnel

C’est le risque opérationnel de tout système (déficience du système, contrôle et erreurs, …)
pouvant réduire l’efficacité du système de règlement livraison et générant des difficultés sur la
liquidité des participants. Par ailleurs, le traitement des opérations post bourse doit faire l’objet
d’une réglementation stricte applicable à tous les acteurs. En son absence, il existe un risque
juridique qui peut engendrer d’autres risques.

f. Risque systémique

Ce risque existe dans les opérations post bourse. Le plus souvent, le risque systémique en matière
de règlement provient davantage de l’insolvabilité potentielle d’un participant que du
fonctionnement interne défectueux du système lui-même.
EUROCLEAR France a bouclé la journée comptable du 20 septembre 2001 sans prendre en compte
environ 5 000 mouvements de livraison contre paiement provoquant de facto des suspens
s’élevant à près de 11 milliards d’Euro (contre 0,5 milliards en journée de période normale).
Cette situation a résulté d’une succession de problèmes informatiques. La correction d’une erreur
initiale (donnée manquante dans un référentiel) a entraîné par effet de chaîne une succession
d’erreurs puis des retards importants.
Ce risque systémique peut naître d’une incompatibilité de systèmes entre eux (Par exemple avec
une différence d’échéanciers entre la collecte de fonds et le paiement de fonds). Le risque peut
engendrer des pressions croissantes sur les utilisateurs, qui peuvent s’exercer sur les liquidités et
peuvent se traduire par des problèmes de liquidités lors d’un accroissement des volumes
négociés.
Le risque systémique extrême est celui d’une défaillance d’une ou plusieurs maisons de titres qui
provoque d’autres défauts de paiement en règlement de transactions financières.

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