Page 25 - CFPA-FC-Saham-Agents-Support pédagogique-M5-Assurance RC RD RT
P. 25
dommages et cavalier tierce une 25
les imprévisibles Le par
que elle, derrière. lancé
prouvant pour trouvant projectile
Les cas d’exonération
en fois, la à se d'un
s'exonérer été ont personne résulte
Assurance RC, Risques Divers et Risques Techniques
peut tiers une blesse ruade
cause d'un et la que
en mise agissements rue cheval prouvant
2. Le fait d'un tiers personne Une des résultant irrésistibles. Un : Exemple en s'exonère personne.
