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Opérations à l’international

Ce document a principalement pour objet de donner un caractère d’authenticité aux
mentions de provenance et de valeur de la marchandise, notamment pour permettre à la
douane du port d’entrée de déterminer le tarif applicable aux marchandises.
Certains pays, comme les U.S.A, les Républiques d’Amérique du Sud et l’Afrique du Sud,
exigent ce genre de document.

 Facture provisoire

Elle peut être acceptée pour les marchandises sujettes à déchet en cours de route, le prix
étant susceptible d’ajustement à l’arrivée. Elle sera remplacée, après réception de la
marchandise, par une facture définitive.

b. Documents de transport

Le transport des marchandises a connu des mutations importantes découlant des
techniques modernes de manutention et d’approche, répondant aux besoins de rapidité et
de performance dans l’acheminement des produits. Citons à titre d’exemple le transport
multimodal, la contenairisation et le système ROLL ON ROLL OFF (RO-RO) qui se
développent continuellement.
Nous examinerons successivement les documents selon le type de transport : maritime,
aérien, terrestre, par voie postale ou multimodal.

 Transport maritime : le connaissement

Le document émis lors du transport par mer est le connaissement (Bill of Lading).
C’est un document constitué en un jeu de plusieurs exemplaires, émis par un transporteur
dénommé ou son agent.
Il constitue un titre de propriété cessible à une tierce personne. La cession s’opère par
priorité d’endos.

 Transport aérien : LTA (airway bill)

Il s’agit d’un titre de transport non négociable en principe car non transmissible par voie
d’endos.

Toutefois, dans la pratique, certaines compagnies aériennes acceptent l’endos de l’avis
d’arrivée pour remettre la marchandise.

 Transport par voie terrestre

• La lettre de voiture internationale pour le transport par chemin de fer :
La lettre de voiture ferroviaire est un titre de transport non négociable émis en six (6)
feuillets dont le quatrième appelé « duplicata de la lettre de voiture ».

• La lettre de voiture internationale routière :
La lettre de voiture CMR est un titre de transport non négociable émis en quatre
exemplaires dont le premier revient à l’expéditeur.

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