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Opérations à l’international

c. Crédit documentaire back to back

Il s’agit d’une contre opération adossée à la première et liée à celle-ci par une même cause
qui est la livraison d’une marchandise à un acheteur étranger. Il est émis dans le cas où
l’ouverture du crédit documentaire en faveur du bénéficiaire ne comporte pas la clause de
transférabilité, et lorsque les deux contrats commerciaux sont différents et ne peuvent
supporter la mise en place d’un transfert. Celui-ci sert de support au second crédit.
En principe, il y a indépendance juridique entre les deux crédits. Toutefois, la banque
émettrice du second crédit adossera son engagement sur le premier crédit dit « crédit
maître » en vaillant à ce que celui-ci reste en force pendant toute la durée nécessaire à la
réalisation du second crédit.

La différence entre le contre-crédit et le back to back est que dans le premier, le crédit de
base est logé dans une banque différente de celle qui émet le deuxième crédit, alors que
dans le second les deux crédits sont logés dans la même banque.

Donneur d’ordre 1 Bénéficiaire 1 Donneur d’ordre 2 Bénéficiaire 2

Contrat
commercial

Banque Emettrice 1 Banque Notificatrice 1 Banque Emettrice 2 Banque Notificatrice 2

Crédit de base Crédit Adossé

d. Crédit documentaire avec « RED CLAUSE »

Il s’agit d’un crédit documentaire contenant un clause qui permet au bénéficiaire d’obtenir
des avances de pré-expédition de la part de la banque notificatrice ou de la banque chargée
de la confirmation, à la charge du bénéficiaire, mais sous la responsabilité de la banque
émettrice, conformément aux conditions de la clause exposée au crédit.

La clause rouge porte ce nom car, à une certaine époque, elle été rédigée à l’encre rouge
pour la banque émettrice afin d’attirer l’attention sur les caractéristiques spéciales des
termes du crédit.

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