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Opérations à l’international

- Certificat sanitaire ou phytosanitaire.
- Certificat d’analyse.

• Notes poids.
• Notes de colisage.

2.8 Modalités de paiement

Un crédit documentaire peut revêtir plusieurs modes de paiement :
Paiement à vue : dans ce cas, le règlement est effectué en faveur du bénéficiaire contre
présentation par lui des documents conformes aux termes du crédit documentaire.
Paiement à terme : deux cas peuvent se présenter :
• Paiement contre acceptation : d’une traite à la remise des documents conformément
aux termes du crédit documentaire. L’acceptation de la traite peut être effectuée soit
par la banque émettrice, soit par la banque notificatrice ou encore par le donneur
d’ordre.
• Paiement différé : il constitue un engagement de paiement à une échéance convenue.
Non matérialisée par l’émission d’une autre traite.
• Paiement mixte : dans ce cas, les termes du crédit documentaire peuvent stipuler le
paiement d’une partie à vue, l’autre partie contre acceptation ou paiement différé.

2.9 Formes du crédit documentaire

Le développement du commerce international et la complexité des transactions à
l’international à entraîner une sophistication des formes du crédit documentaire pour
répondre aux différentes opérations réalisées.
Ainsi, en plus des formes classiques du crédit documentaire d’autres formes ont vu le jour. Il
s’agit des formes particulières répondant à des besoins spécifiques.

a. Formes classiques

Le crédit documentaire dépend dans ses formes du degré de sécurité dont l’exportateur
voudrait s’entourer.
A cet effet, il peut être révocable ou irrévocable, notifié ou confirmé.

◼ Crédit documentaire révocable

En pratique, ce crédit est rarement utilisé car il n’est pas un véritable engagement et par-là
il présente un risque.
La banque émettrice peut à tout moment revenir sur son engagement avant expédition des
marchandises et sans que le bénéficiaire en soit averti au préalable.
L’exportateur conserve un risque tant qu’il n’a pas expédié ses marchandises.

Par ailleurs, si le bénéficiaire du crédit présente les documents à la banque de réalisation
l’engagement de la banque émettrice deviendra, alors, ferme.

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