Page 83 - Partie 1
P. 83
Opérations à l’international
Ce type de crédit est utilisé, traditionnellement, dans certains pays où les marchandises
telles que le coton, le bois, la viande, le caoutchouc, etc. doivent être achetées et
assemblées avant expéditions par un bénéficiaire qui demande des avances afin de régler
les marchandises au comptant directement ou aux enchers. Ces avances sont déduites du
règlement du crédit lors de la présentation des documents conformément aux termes du
crédit.
Exportateur (bénéficiaire) Importateur (donneur d’ordre)
Marchandises
Avis d’ouverture
avec RED CLAUSE de ème
100.000 EUROS 2 temps Demande d’ouverture
Remise des documents Délivrance de documents Crédoc irrévocable pour
1 temps utilisation du crédoc EUROS 1.000.000 avec
er
Ouverture de l’avance en Paiement moins l’avance Red clause de 100.000
blanc et intérêts EUROS
Utilisation faveur
bénéficiaire
Emission
Envoi des documents
Banque Notificatrice Banque Emettrice
e. Lettre de crédit stand by
Il s’agit d’un engagement émis par une banque pour le compte d’un donneur d’ordre en
faveur d’un bénéficiaire dénommé. La mise en jeu de la lettre de crédit stand by intervient
en cas de défaillance du donneur d’ordre ou de la partie qu’il entend faire garantir.
A l’origine, ce type de crédit a été développé aux USA pour contourner la réglementation
restrictive qui était en vigueur dans le domaine de l’émission de garanties internationales
par les banques.
Par la suite, son usage s’est vu élargi à d’autres pays, compte tenu de sa souplesse, de son
adaptabilité aux différents domaines d’application et de son insertion dans le cadre des
RUUCD brochure 600 de la C.C.I révision 2007.
Les différences entre une lettre de crédit stand by et le crédit documentaire (bien que la
première est assimilée au seconde par les RUUCD) sont les suivants :
• le crédit documentaire se réalise si la transaction sous-jacente s’exécute
normalement. Alors que la lettre de crédit stand by ne se réalise que si la transaction
sous-jacente ne s’exécute pas correctement ou pas du tout.
83