Page 20 - CFPA-FC-Saham-Agents-Support pédagogique-M3-Assurance AT et maladies professionnelles_Neat
P. 20
la est
dont mouvements prime 20
et la
collectif les que et
Les différents types de contrats d’assurance
régime c’est avenants
contre les Accidents de Travail
un police, des par
à
affiliées de type constatés
Assurance accident de Travail et maladies professionnelles
non ce de être
entreprises doivent
: caractéristique forfaitaire.
forfaitaire les pour La personnel du
prime valable faible. est sortie manière
3. d’une
à est salariale de
Polices contrat et déterminée
3.1 Ce masse d’entrée
