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VIE DE LA PROFESSION         NOUVELLE COMMISSION




         Colbert planer sur l’avenue de La Tour-Maubourg, comme la   préhensible du fait que ce ne serait pas logique, que ce n’est
         passion du quadrille sur le XIX  siècle : le CSN s’est doté d’une   pas conforme à une règle. La manifestation de l’incohérence
                                  e
         commission cohésion ! Mais c’est tout de même une bonne   est d’ailleurs ce qui nous permet de déceler une erreur : par
         nouvelle, consœurs & confrères, car si la commission a été   exemple, dans une liquidation complexe si le total des attri-
         créée, c’est qu’il y a conscience de l’existence d’un problème.   butions n’est pas égal au total des droits.
         Eh oui, nous en sommes bien tous conscients : il n’y a pas de   Ainsi, on pourrait presque assurer que la cohérence est l’inverse
         cohésion dans le notariat d’aujourd’hui. Et, c’est une deuxième   de la cohésion ; la cohésion est la force qui maintient ensemble
         bonne nouvelle : enfin une opinion commune dans notre   des éléments différents ; la cohérence, c’est la qualité d’unicité
         métier ! On évitera soigneusement de lancer la question de   entre décision et action. La cohésion monte d’en bas, de l’infi-
         savoir à qui la faute de ce défaut de cohésion et on la laissera   nie diversité des situations vécues ; la cohérence descend d’en
         à ceux qui ne veulent pas agir pour le bien de notre profession   haut, de l’unité d’inspiration.
         et sa reconnaissance comme outil principal de… cohésion   Dans nos structures notariales, la chose est bien établie : l’unité
         nationale et sociale.                               de la profession malgré les disparités, c’est le rôle du CSN ; la
         Évidemment, il est un peu tôt pour dire comment la commis-  prise en compte de la diversité au sein de l’unité, c’est le rôle
         sion cohésion agira et quels seront ses moyens et résultats.   de l’AL. On pourrait presque rebaptiser les deux instances en
         Mais rien n’empêche de philosopher un peu sur la question.   Conseil de l’unité notariale (au lieu du CSN) et Assemblée de
         C’est une commission réunie sous l’égide du CSN regroupant,   la cohésion notariale (au lieu de l’AL).
         comme toute commission, une trentaine de membres, dont   Aussi, dans cette architecture logique où les rôles sont com-
         2/3 de délégués de cours, 1/3 d’élus de l’AL et une poignée de   plémentaires, la nouvelle commission du CSN devrait être
         permanents du CSN. On se doute que des « ambassadeurs »   une « commission cohérence ». Par sa structure, elle créera
         iront abreuver les sillons de nos villes et campagnes de réu-  non pas de la cohésion mais de la cohérence. Et c’est à l’As-
         nions opportunes où tout un chacun pourra assister, si ledit   semblée de Liaison, outillée pour tenir compte du vécu, du
         tout un chacun est prévenu deux mois avant. On fera des   réel, du terrain, d’apporter de la cohésion. Mais cette remontée
         comptes rendus, qui remonteront jusqu’au Bureau restreint   nécessaire des aspirations quotidiennes vers le CSN par l’orga-
         du CSN en prenant soin, à chaque étage, d’élaguer ce qui   nisation de l’AL commande que cette dernière ne soit pas
         dépasse, car c’est comme cela que ça doit marcher dans une   structurée comme l’armée romaine, à l’image des instances.
         organisation garante de l’unité de la profession et seule habi-  Elle doit être organisée par groupes de notaires partageant
         litée à la représenter. On n’échappera pas à la structure : réu-  non plus la géographie d’un département identique, mais un
         nion en régions + rapports des animateurs + transmissions   environnement socio-économique semblable.
         à l’échelon de décision + synthèse administrative + validation
         de l’opinion dominante. C’est ainsi que l’armée romaine était   L’ESPOIR…
         organisée pour conquérir le monde. Et c’est ainsi qu’elle n’a   On se souvient des discours respectifs de nos deux présidentes
         pu empêcher le sac de Rome en 410 face aux hordes wisigothes   du CSN et de l’AL lors de la première journée de la session
         d’Alaric 1 . De fait : la cohésion suppose de tenir compte des   annuelle de l’Assemblée de Liaison début décembre dernier.
                 er
         opinions, avis et idées minoritaires. L’armada du CSN est-elle   Une complémentarité s’est fait jour : gageons qu’un travail en
         la mieux appropriée à réussir une telle quête de cohésion ?  symbiose, réalisé par deux instances aux structures différentes

         LE CHOIX DES MOTS : COHÉSION OU COHÉRENCE ?         mais adaptées chacune à sa mission, dotera notre profession
                                                             de la cohérence et de la cohésion que tous les notaires méritent.
         On a vu la définition de la cohésion un peu plus haut. Son
         contraire, c’est l’égoïsme, l’égocentrisme même, le chacun                            Étienne Dubuisson
         pour soi. Quant à la cohérence, quel est donc son contraire ?
         C’est l’incohérent. Et l’incohérent, c’est ce qui n’est pas com-



                         Les Essentiels

                                                                       MARS 2023      JANVIER 2023
                                                                        4.50  €        4.50  €
                                                                                     10
                         Des mini guides                     La donation             FICHES PRATIQUES  L’EXEMPLAIRE
                                                                                     QUESTIONS/RÉPONSES
                                                                                   on
                                                                                  si
                                                                             Succession
                pour tout savoir sur la gestion de patrimoine    entre époux  S u c c e & s héritage  4,50  €
                                                              10
                           et les liens familiaux            FICHES PRATIQUES  Bien anticiper   Comprendre vos droits,   FRAIS DE PORT
                                                             QUESTIONS/RÉPONSES
                                                                    sa succession  effectuer vos démarches  OFFERTS
                     Des réponses concrètes                           Pourquoi une donation plutôt qu’un testament ? •••  + UN GLOSSAIRE  Comment renoncer à la succession au profit de ses enfants ? •••
                                                                   Quand s’applique la donation entre époux ?
                                                                                 Qui sont les héritiers si le défunt n’était pas marié ?
                                                                   Quels sont les avantages pour le survivant ?
                                                                                 Comment se protéger en cas de dettes du défunt ?
                                                                  Peut-on révoquer une donation entre époux ?
                                                                             DÉTAILLÉ
                                                                                  Comment établir la déclaration de succession ?
                                                                   Quand faut-il donner et combien ça coûte ?
                                                                                   Comment payer les droits de succession ?
                                                                                 Famille
                     aux préoccupations des lecteurs         Collection  Les Essentiels   Collection  Les Essentiels
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                                                                                     Conseils des notaires Les Essentiels 1
                Retrouvez la liste complète de nos titres de la collection                          CONSEILS DES NOTAIRES
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