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EXEMPLE DU 30.05.2016

21. Organisation du travail ► page 52
■ Comment le reconnaître :
Méconnaissance des pratiques ; Travail isolé ; Manque de formation ; Travailleurs temporaires ;
Nouveaux salariés ; Travail de nuit ; Travail à domicile ; Travail en équipes successives alternantes ;
etc.

■ Pour en savoir plus :
Travail de nuit : Tout salarié, homme ou femme, peut travailler la nuit. Seule exception : les jeunes de moins de 18 ans pour
lesquels le travail de nuit est, en principe, interdit. A noter que des mesures particulières de protection s’appliquent à la femme
enceinte travaillant de nuit et que certains salariés du secteur des transports relèvent de dispositions particulières.

Travail isolé : Toute phase de travail qui est hors vue et/ou hors d'ouïe d'autres travailleurs.

Travail dangereux : Travail reconnu comme tel dans le cadre du document unique ou pour lequel la réglementation rend la
présence d'un surveillant obligatoire.

Surveillance médicale des salariés temporaires : Articles D.4625-1 à D.4625-21 du Code du travail
L'entreprise utilisatrice est chargée de la visite médicale de tout travailleur temporaire en cas de travail nécessitant un bilan
médical spécifique.

22. Qualité de l'air / Emission ► page 53
■ Comment le reconnaître :
Émission de poussières (ciment, sciure de bois, farine, …) ; Présence de fibres (amiante) ; Emission
de fumées (soudure, gaz d'échappement, tabac, …) ; Présence de bio-contaminants (bactéries, virus,
champignons, légionnelles, …) ; etc.

■ Pour en savoir plus :
Deux catégories de locaux distinguées : Articles R.4222-4 à R.4222-17 du Code du travail
La réglementation distingue tout d’abord les locaux dits à pollution non spécifique : ce sont ceux où la pollution est liée à la
seule présence humaine, à l’exception des locaux sanitaires.
Ensuite, viennent les locaux dits à pollution spécifique dans lesquels des substances gênantes ou dangereuses pour la santé
sont émises sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides. Cette catégorie recouvre également les locaux pouvant
contenir des sources de micro-organismes potentiellement pathogènes et les locaux sanitaires.

Ventiler et assainir l’air :
Lutter contre la pollution dans les lieux de travail consiste à réduire, à un niveau le plus faible possible, ces risques de pollution
quelle que soit leur origine. La ventilation, à prévoir dès la conception des locaux, permet à la fois d’extraire tous les polluants,
d’aérer pour obtenir assez d’air neuf, d’éviter les courants d’air et les variations de température, et d’obtenir un air salubre sans
odeurs gênantes.

EvRP - Evaluation des Risques Professionnels ■ 20