Page 80 - CPPRE SAE 2019
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TRAVAUX SOUS TENSION | 8 |
|8| TRAVAUX SOUS TENSION
Il existe deux cadres règlementaires 8.1.2 8.2.1 8.3.1
pour les TRAVAUX SOUS TENSION. Présentation des risques encourus (Vide) Travail au contact
Cet article énonce les prescriptions applicables au cours des TST 8.2.1.1 L’OPÉRATEUR, lui-même protégé en fonction
aux TRAVAUX SOUS TENSION relevant du cadre Le TRAVAIL SOUS TENSION est une OPÉRATION Conditions d’attribution de l’habilitation du niveau de tension des pièces sur lesquelles
règlementaire des OUVRAGES. Il complète d’ORDRE ÉLECTRIQUE, au cours de laquelle il travaille, pénètre dans la zone située entre
les prescriptions des Articles 4, 5 et 6 un OPÉRATEUR : À l’issue de la formation, l’EMPLOYEUR habilite les pièces nues sous tension et la DISTANCE
pour les OPÉRATIONS concernées. • entre en contact avec des pièces nues sous le personnel et lui remet un titre d’HABILITATION, MINIMALE D’APPROCHE (DMA).
tension en basse tension ou en haute tension ; dont le symbole porte la lettre T pour les TRAVAUX
SOUS TENSION ou la lettre N pour le nettoyage
• pénètre dans la ZONE DE TRAVAIL SOUS sous tension. 8.3.2
8.1 TENSION en haute tension, soit avec des parties Travail à distance
GÉNÉRALITÉS de son corps, soit par l’intermédiaire d’outils, Le titre d’HABILITATION doit préciser, dans L’OPÉRATEUR se tient, sauf emploi de dispositifs
de matériels, de matériaux conducteurs la rubrique « indications supplémentaires », de protection appropriés conformes aux DOCUMENTS
en complément des prescriptions du 5.7.5,
Les travaux sous tension doivent être réalisés ou d’équipements. les points suivants : DE RÉFÉRENCE, au-delà de la DISTANCE MINIMALE
conformément aux méthodes de travail approuvées Il existe d’autres OPÉRATIONS d’ORDRE ÉLECTRIQUE D’APPROCHE et travaille sur les pièces nues
par le Comité des Travaux Sous Tension (Conditions en basse tension au cours desquelles l’opérateur • la ou les MÉTHODES DE TRAVAIL SOUS TENSION sous tension à l’aide d’outils fixés à l’extrémité
d’Exécution du Travail : CET), à l’exception entre délibérément en contact avec des pièces nues qui peuvent être pratiquées par l’intéressé ; de perches ou de cordes isolantes, dont l’isolement
de travaux expérimentaux exécutés par SERECT, sous tension, mais qui ne sont pas considérées comme • les limites des attributions qui lui sont confiées ; est approprié au niveau de tension des pièces
ou sous son contrôle, pour la mise au point des travaux sous tension (voir Articles 10 et 11). • la nature des TRAVAUX qui peuvent lui être confiés. sur lesquelles il travaille.
de nouvelles méthodes et de nouveaux outils.
La réalisation des TRAVAUX SOUS TENSION 8.2.1.2
impose de se prémunir, notamment contre Suivi du titre d’habilitation
les risques d’électrisation et de court-circuit. 8.3.3
8.1.1 Les conditions de suivi du titre d’HABILITATION Travail au potentiel
Le cadre règlementaire à appliquer sont celles du 5.4. La durée de validité L’OPÉRATEUR se met au potentiel des pièces
du titre d’HABILITATION est d’un an. sur lesquelles il travaille. À chaque instant, avec
Le cadre règlementaire des TRAVAUX SOUS 8.2
TENSION, pour les OUVRAGES de distribution FORMATION ET HABILITATION 8.2.1.3 les outils et pièces conductrices qu’il manipule,
d’énergie électrique au sens de la loi du 15 juin 1906 Maintien des compétences – Recyclage il doit conserver par rapport à toutes les pièces
est le décret du 16 février 1982. En complément des dispositions de l’Article 5, de son ENVIRONNEMENT qui sont à un potentiel
les dispositions suivantes doivent être appliquées. Les conditions de maintien des compétences différent de celui sur lequel il travaille, une distance
Les TRAVAUX SOUS TENSION doivent être à appliquer sont celles du 5.5. supérieure ou égale à la DISTANCE MINIMALE
encadrés par les DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE L’EMPLOYEUR doit s’assurer qu’avant toute
suivants : formation aux TRAVAUX SOUS TENSION, D’APPROCHE (DMA), sauf dispositions particulières
son personnel a les capacités, les compétences 8.2.2 conformes aux DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE.
• les Conditions d’Exécution du Travail sous tension et une expérience suffisante des OPÉRATIONS Pendant son transfert du potentiel de la terre
(CET) ; d’ORDRE ÉLECTRIQUE autres que des TST (Vide) au potentiel des pièces nues sous tension
• les Fiches Techniques (FT) relatives à chaque type et pour le même DOMAINE DE TENSION. (et vice-versa), l’OPÉRATEUR n’est relié à aucun
d’outil, de matériel, d’équipement et de produit ; potentiel. On dit qu’il est « à potentiel flottant ».
• les programmes de formation aux TRAVAUX À ERDF, une attention particulière est accordée 8.3
MÉTHODES DE TRAVAIL SOUS TENSION
SOUS TENSION. au contrôle de l’expérience, et à l’acquisition
Ces DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE sont approuvés des pré-requis avant formation. On distingue trois MÉTHODES DE TRAVAIL 8.4
par un organisme conjointement désigné à cet effet SOUS TENSION selon la situation de l’OPÉRATEUR CHANTIER COMPORTANT DIFFÉRENTS
par le ministre du Travail et le ministre chargé La formation, intégrant notamment les risques par rapport aux pièces sous tension et selon les moyens TYPES D’OPÉRATIONS
de l’Énergie électrique : le Comité des Travaux d’électrisation et de court-circuit, doit être adaptée qu’il emploie pour se prémunir contre les risques
Sous Tension (CTST). Ils sont complétés au type de TRAVAUX que la personne est amenée d’électrisation et de court-circuit. 8.4.1
par les recommandations aux EMPLOYEURS. à réaliser dans le cadre de son HABILITATION TST. Ces différentes méthodes peuvent être mises Travaux sous tension, hors tension
en œuvre séparément ou de manière combinée
Le personnel appelé à effectuer des TRAVAUX ou être appliquées successivement au cours et au voisinage
SOUS TENSION sur les OUVRAGES de distribution d’un même chantier, conformément aux DOCUMENTS Un chantier peut comporter des PHASES DE TRAVAIL
d’énergie électrique doit être formé et recyclé, DE RÉFÉRENCE. successives :
par un établissement « agréé » selon un programme • de TRAVAUX SOUS TENSION,
approuvé par un organisme : le Comité des Travaux de TRAVAUX HORS TENSION,
Sous Tension. •
• de TRAVAUX au VOISINAGE SIMPLE (zone 1)
et RENFORCÉ (zones 2 et 4).
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