Page 85 - CPPRE SAE 2019

TRAVAUX SOUS TENSION | 8 |
|8| TRAVAUX SOUS TENSION

8.9.1.2 les modalités de relève du CHARGÉ DE TRAVAUX 8.10 8.10.4
Préparation du travail en cas de suspension des TRAVAUX. CAS PARTICULIERS Travaux sous tension sur les accumulateurs
La préparation du travail sous tension doit être Pour le CHARGÉ DE TRAVAUX, l’exécution et batteries d’accumulateurs
réalisée sous la responsabilité de l’EMPLOYEUR des TRAVAUX est conditionnée par la délivrance 8.10.1 Pour les OUVRAGES, les dispositions à prendre
par une personne désignée à cet effet. Si le CHARGÉ préalable d’un OTST et d’une ATST. Travaux sur les annexes d’ouvrage en compte sont explicitées dans les DOCUMENTS
DE TRAVAUX ne participe pas à cette préparation, À la fin des TRAVAUX, le CHARGÉ DE TRAVAUX de contrôle, de télétransmission DE RÉFÉRENCE.
elle doit lui être transmise et il doit se l’approprier remet l’AVIS DE FIN DE TRAVAIL au CHARGÉ et de télécommunication pouvant être
avant le commencement des travaux. D’EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. Le cas échéant, le siège de tensions induites 8.10.5
NOTE Les conditions de préparation sont précisées il informe également son EMPLOYEUR Ces TRAVAUX concernent l’ensemble des annexes (Vide)
dans les CET. ou la personne compétente dans la forme d’OUVRAGE et matériels des domaines TBT et BT
qui lui est précisée. qui servent à l’élaboration, la transmission
8.9.1.3 et la restitution de signaux d’information.
Désignation des opérateurs L’AUTORISATION DE TRAVAIL SOUS TENSION 8.11
et l’AVIS DE FIN DE TRAVAIL sont établis en deux Pour ces TRAVAUX particuliers, la formation
Si les TRAVAUX SOUS TENSION sont réalisés et l’HABILITATION doivent répondre au 8.2, TRAVAUX DE NETTOYAGE
par une ENTREPRISE EXTÉRIEURE, la DEMANDE exemplaires et visés d’une part par le CHARGÉ mais doivent être adaptées à l’OPÉRATION. SOUS TENSION
DE TRAVAUX, d’autre part par le CHEF
DE TRAVAIL SOUS TENSION est adressée Pour pouvoir effectuer ces TRAVAUX SOUS Les TRAVAUX de NETTOYAGE SOUS TENSION,
à l’EMPLOYEUR des personnes chargées D’ÉTABLISSEMENT ou par le CHARGÉ TENSION, il faut tenir compte de la tension réelle sur les OUVRAGES électriques SOUS TENSION,
D’EXPLOITATION ÉLECTRIQUE.
de l’exécution des TRAVAUX. rencontrée sur l’OUVRAGE, au cours ou du fait sont réalisés par différentes techniques (exemples :
La DEMANDE DE TRAVAIL SOUS TENSION Des modèles de DEMANDE DE TRAVAIL SOUS de ces TRAVAUX ; cette tension peut être différente aspiration, pulvérisation, lavage, etc.). Ils doivent être
TENSION, d’ORDRE DE TRAVAIL SOUS TENSION,
précise la nature des TRAVAUX, la ou les parties de la tension nominale. Il faut alors s’assurer exécutés conformément aux DOCUMENTS
de l’OUVRAGE concernées et, le cas échéant, d’AUTORISATION DE TRAVAIL SOUS TENSION, que le personnel a été formé pour ce type de travail DE RÉFÉRENCE.
d’AVIS DE FIN DE TRAVAIL sont proposés dans
les particularités d’exécution résultant en tenant compte des niveaux de tension, Pour pouvoir effectuer des TRAVAUX de NETTOYAGE
de la préparation du travail. le référentiel documentaire interne. de la méthode de TRAVAIL SOUS TENSION SOUS TENSION, le personnel doit avoir suivi
Au vu de cette demande, l’EMPLOYEUR désigne Les procédures d’échange des documents doivent et de la nature de l’OUVRAGE. une formation spécifique et être titulaire
répondre aux dispositions du 4.4.1.
l’équipe d’exécution par un ORDRE DE TRAVAIL Le personnel doit être habilité TST (symboles B1T d’une HABILITATION NETTOYAGE SOUS TENSION
SOUS TENSION (OTST), reprenant, entre autres, ou B2T). Une mention spéciale dans la rubrique (symboles B1N, B2N, H1N ou H2N).
les points de la DEMANDE DE TRAVAIL SOUS 8.9.2 « indications supplémentaires » du titre Cette HABILITATION relève des prescriptions
TENSION qui précisent la nature des TRAVAUX, Procédure applicable en basse tension d’HABILITATION précise l’OUVRAGE ou le type d’HABILITATION aux TST (voir 8.2).
la partie de l’OUVRAGE concernée et, le cas En basse tension, la procédure générale est applicable d’OUVRAGE et la nature des TRAVAUX autorisés.
échéant, les particularités d’exécution résultant sans restriction. Cependant, pour répondre Une HABILITATION TST (symboles B1T, B2T, H1T
ou H2T) ne permet pas l’exécution des TRAVAUX
de la préparation du travail. à des besoins répétitifs sur un OUVRAGE, la DEMANDE de NETTOYAGE SOUS TENSION.
L’OTST est adressé par l’EMPLOYEUR au CHARGÉ DE TRAVAUX SOUS TENSION, l’OTST et l’ATST 8.10.2 Le titre d’HABILITATION (symboles B1N, B2N, H1N
DE TRAVAUX désigné ; il est communiqué, peuvent être remplacés, en tout ou en partie, par Mise en place de protections isolantes ou H2N) doit comporter l’indication des types
le cas échéant, au CHEF D’ÉTABLISSEMENT. une INSTRUCTION DE TRAVAIL SOUS TENSION pour des tiers sur un ouvrage de distribution d’OUVRAGES, y compris le niveau maximal
d’énergie électrique en vue de procéder
Si les TRAVAUX SOUS TENSION sont réalisés (ITST). L’ITST doit répondre à tous les besoins à une mise hors de portée par isolation de leur tension, sur lesquels le titulaire est autorisé
par du personnel placé sous l’autorité du CHEF satisfaits par les documents qu’elle remplace. à effectuer des TRAVAUX de NETTOYAGE SOUS
D’ÉTABLISSEMENT, ce dernier, en tant qu’EMPLOYEUR, Elle est rédigée et signée par l’EMPLOYEUR, La mise en place de protections isolantes TENSION. Une mention spéciale dans la rubrique
désigne l’équipe d’exécution par un ORDRE qui la remet au CHARGÉ DE TRAVAUX. pour des tiers sur des pièces nues sous tension « indications supplémentaires » du titre
DE TRAVAIL SOUS TENSION (OTST). Si l’EMPLOYEUR n’est pas le CHEF D’ÉTABLISSEMENT sur un OUVRAGE de distribution d’énergie d’HABILITATION précise le type de nettoyage et,
L’OTST doit préciser notamment : la nature concerné par les TRAVAUX SOUS TENSION, le CHEF électrique est un TRAVAIL SOUS TENSION. le cas échéant, le type de produit.
Elle doit être réalisée par du personnel habilité TST
des TRAVAUX, la partie de l’OUVRAGE concernée D’ÉTABLISSEMENT et l’EMPLOYEUR doivent échanger, (symboles B1T ou B2T, H1T ou H2T).
et, le cas échéant, les particularités d’exécution de façon formelle et enregistrée, les informations
résultant de la préparation du travail. pertinentes pour permettre l’établissement de l’ITST,
en précisant notamment : 8.10.3
8.9.1.4 (Vide)
Exécution du travail • l’objet des TRAVAUX ;
Au vu de l’OTST, le CHEF D’ÉTABLISSEMENT en charge • les règles d’accès à l’OUVRAGE ;
de l’OUVRAGE concerné, délivre une AUTORISATION • les dispositions relevant de la coordination
DE TRAVAIL SOUS TENSION (ATST) qui précise lors de l’achèvement des TRAVAUX ;
les modalités d’accès à l’OUVRAGE, ainsi que • toutes autres modalités d’exécution estimées
pertinentes.

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