Page 83 - CPPRE SAE 2019
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TRAVAUX SOUS TENSION | 8 |
 |8| TRAVAUX SOUS TENSION








 Ces PHASES DE TRAVAIL doivent être distinctes ;   Selon la phase de travail, les prescriptions   8.6   8.8
 seule, leur réalisation séquentielle est autorisée.   des chapitres correspondants doivent être   OUTIL, MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT   CONDITIONS ATMOSPHÉRIQUES
 Selon la PHASE DE TRAVAIL, les prescriptions   appliquées.  DE TRAVAIL, ÉQUIPEMENT   Les prescriptions particulières relatives aux limitations
 des articles correspondants s’appliquent.  DE PROTECTION INDIVIDUELLE,   apportées aux TRAVAUX SOUS TENSION en fonction
            VÊTEMENT DE TRAVAIL ET PRODUIT                  des différentes conditions atmosphériques sont
 Exemple – Travaux sous tension effectués sur une dérivation issue d’une ligne HTA    Les prescriptions suivantes complètent celles   précisées dans les DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE.
 faisant l’objet de travaux sous tension.  des paragraphes 4.3.2 et 4.3.3.
            Pour les TRAVAUX SOUS TENSION, le choix
 TST interdits
            des outils, du matériel, des équipements de travail,   8.9
            des ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE,     ORGANISATION DES TRAVAUX
            des vêtements de travail et des produits doit être
 Sous tension                                               La mise en œuvre des TRAVAUX SOUS TENSION
 Séparation : ponts déposés  approprié aux risques et aux conditions dans lesquelles   est réalisée conformément aux dispositions du 8.9.1,
 condamnation  les TRAVAUX sont effectués, dans le respect   selon une procédure générale applicable à toute
            des DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE.                     situation. En basse tension et pour des TRAVAUX
                                                            répétitifs, elle peut en outre être réalisée
                                                            conformément aux dispositions du 8.9.2,
 Zone de travail  8.7                                       dans le cadre d’une INSTRUCTION DE TRAVAIL
 hors tension
            RÉGIME SPÉCIAL D’EXPLOITATION                   SOUS TENSION.
            Le RÉGIME SPÉCIAL D’EXPLOITATION (RSE)
            est un ensemble de dispositions qui contribue   8.9.1
 Retour possible   à la protection des personnes travaillant
 de tension                                                 Procédure générale
            sous tension sur des OUVRAGES.
 Séparation                                                 8.9.1.1
 condamnation  Le choix du type RSE est défini lors de la préparation
            du travail.                                     Besoin initial
            Le CHARGÉ D’EXPLOITATION ÉLECTRIQUE prend       Le besoin initial de travail peut être exprimé :
 8.4.2   Les CONDITIONS D’EXÉCUTION DU TRAVAIL (CET)
 Participation de personnel non habilité   fixent les modalités suivant lesquelles le travail   les mesures nécessaires pour mettre en RÉGIME     • soit par le CHEF D’ÉTABLISSEMENT en charge
                                                             de l’OUVRAGE concerné ;
 symbole T sur un chantier TST  est préparé, les outils employés, le travail exécuté   SPÉCIAL D’EXPLOITATION, l’OUVRAGE sur lequel
            le travail est effectué. Ce régime est maintenu
 Lorsqu’un chantier TST comporte des séquences   et vérifié.  jusqu’à la restitution de l’AUTORISATION DE TRAVAIL     • soit par un DONNEUR D’ORDRE qui n’est pas
                                                             le CHEF D’ÉTABLISSEMENT.
 d’OPÉRATIONS d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE   Les FICHES TECHNIQUES (FT) relatives à chaque   SOUS TENSION (ATST).
 effectuées dans la zone 1 ou dans la zone 2   type d’outils, matériels, équipements et produits   Il doit se traduire par une décision du CHEF
 et que cette OPÉRATION d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE   décrivent leurs caractéristiques et leurs conditions   Ce régime comporte les mesures suivantes :  D’ÉTABLISSEMENT concerné.
 nécessite une aide en personnel, ce personnel   d’emploi. Les FICHES TECHNIQUES précisent,     •  l’interdiction, sans accord préalable du CHARGÉ   En cas de recours à une ENTREPRISE EXTÉRIEURE,
 est habilité, mais pas obligatoirement habilité   en outre, lorsque c’est nécessaire, les conditions   DE TRAVAUX, de toute remise en service volontaire   cette décision doit prendre la forme d’une DEMANDE
 symbole lettre T.  particulières de conservation, d’entretien, de transport,   de l’OUVRAGE, après son déclenchement ;  DE TRAVAIL SOUS TENSION adressée à l’ENTREPRISE
 NOTE Dans ce cas, le personnel habilité non T est sous la   de vérification et de contrôle des outils.    • des dispositions particulières fixées dans   EXTÉRIEURE. La DEMANDE DE TRAVAIL SOUS
 seule responsabilité du CHARGÉ DE TRAVAUX TST.  Les outils, les matériels, les équipements de travail   les DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE et adaptées   TENSION peut prendre la forme d’une commande
 ou les produits doivent être soumis à un contrôle   à la nature et au niveau de tension de l’OUVRAGE   pour un TRAVAIL ponctuel ou un ensemble
 périodique selon les modalités indiquées dans les CET,   ainsi qu’au travail effectué.  d’OPÉRATIONS, précisant que tout ou partie
 8.5   les FT et les notices d’instructions du fabricant.  Lorsque les mesures nécessaires à la mise en RSE   doit être exécuté SOUS TENSION.
 DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE  Toute détérioration constatée sur un outil,   ont été prises, le CHARGÉ D’EXPLOITATION   Dans le cas contraire, elle est exprimée sous la forme

 Les DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE sont applicables   un matériel, un ÉQUIPEMENT DE PROTECTION   ÉLECTRIQUE délivre l’ATST au CHARGÉ DE TRAVAUX.  définie par le CHEF D’ÉTABLISSEMENT, qui est
 conformément au 8.1.1. Leur contenu est détaillé   INDIVIDUELLE, un vêtement de travail ou un produit   Cette attestation précise l’OUVRAGE ou toute partie   également l’EMPLOYEUR des personnes en charge
 ci-après.  doivent entraîner l’application des dispositions prévues   intéressée par les TRAVAUX. Elle peut être remise   du TRAVAIL SOUS TENSION. L’ORDRE DE TRAVAIL
 par les CET, les FT et les notices d’instructions   directement ou transmise par MESSAGE   SOUS TENSION que l’EMPLOYEUR doit délivrer
 des fabricants.  COLLATIONNÉ.                              répond à cette exigence.










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