Page 82 - CPPRE SAE 2019
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Ces PHASES DE TRAVAIL doivent être distinctes ; Selon la phase de travail, les prescriptions 8.6 8.8
seule, leur réalisation séquentielle est autorisée. des chapitres correspondants doivent être OUTIL, MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT CONDITIONS ATMOSPHÉRIQUES
Selon la PHASE DE TRAVAIL, les prescriptions appliquées. DE TRAVAIL, ÉQUIPEMENT Les prescriptions particulières relatives aux limitations
des articles correspondants s’appliquent. DE PROTECTION INDIVIDUELLE, apportées aux TRAVAUX SOUS TENSION en fonction
VÊTEMENT DE TRAVAIL ET PRODUIT des différentes conditions atmosphériques sont
Exemple – Travaux sous tension effectués sur une dérivation issue d’une ligne HTA Les prescriptions suivantes complètent celles précisées dans les DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE.
faisant l’objet de travaux sous tension. des paragraphes 4.3.2 et 4.3.3.
Pour les TRAVAUX SOUS TENSION, le choix
TST interdits
des outils, du matériel, des équipements de travail, 8.9
des ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE, ORGANISATION DES TRAVAUX
des vêtements de travail et des produits doit être
Sous tension La mise en œuvre des TRAVAUX SOUS TENSION
Séparation : ponts déposés approprié aux risques et aux conditions dans lesquelles est réalisée conformément aux dispositions du 8.9.1,
condamnation les TRAVAUX sont effectués, dans le respect selon une procédure générale applicable à toute
des DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE. situation. En basse tension et pour des TRAVAUX
répétitifs, elle peut en outre être réalisée
conformément aux dispositions du 8.9.2,
Zone de travail 8.7 dans le cadre d’une INSTRUCTION DE TRAVAIL
hors tension
RÉGIME SPÉCIAL D’EXPLOITATION SOUS TENSION.
Le RÉGIME SPÉCIAL D’EXPLOITATION (RSE)
est un ensemble de dispositions qui contribue 8.9.1
Retour possible à la protection des personnes travaillant
de tension Procédure générale
sous tension sur des OUVRAGES.
Séparation 8.9.1.1
condamnation Le choix du type RSE est défini lors de la préparation
du travail. Besoin initial
Le CHARGÉ D’EXPLOITATION ÉLECTRIQUE prend Le besoin initial de travail peut être exprimé :
8.4.2 Les CONDITIONS D’EXÉCUTION DU TRAVAIL (CET)
Participation de personnel non habilité fixent les modalités suivant lesquelles le travail les mesures nécessaires pour mettre en RÉGIME • soit par le CHEF D’ÉTABLISSEMENT en charge
de l’OUVRAGE concerné ;
symbole T sur un chantier TST est préparé, les outils employés, le travail exécuté SPÉCIAL D’EXPLOITATION, l’OUVRAGE sur lequel
le travail est effectué. Ce régime est maintenu
Lorsqu’un chantier TST comporte des séquences et vérifié. jusqu’à la restitution de l’AUTORISATION DE TRAVAIL • soit par un DONNEUR D’ORDRE qui n’est pas
le CHEF D’ÉTABLISSEMENT.
d’OPÉRATIONS d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE Les FICHES TECHNIQUES (FT) relatives à chaque SOUS TENSION (ATST).
effectuées dans la zone 1 ou dans la zone 2 type d’outils, matériels, équipements et produits Il doit se traduire par une décision du CHEF
et que cette OPÉRATION d’ORDRE NON ÉLECTRIQUE décrivent leurs caractéristiques et leurs conditions Ce régime comporte les mesures suivantes : D’ÉTABLISSEMENT concerné.
nécessite une aide en personnel, ce personnel d’emploi. Les FICHES TECHNIQUES précisent, • l’interdiction, sans accord préalable du CHARGÉ En cas de recours à une ENTREPRISE EXTÉRIEURE,
est habilité, mais pas obligatoirement habilité en outre, lorsque c’est nécessaire, les conditions DE TRAVAUX, de toute remise en service volontaire cette décision doit prendre la forme d’une DEMANDE
symbole lettre T. particulières de conservation, d’entretien, de transport, de l’OUVRAGE, après son déclenchement ; DE TRAVAIL SOUS TENSION adressée à l’ENTREPRISE
NOTE Dans ce cas, le personnel habilité non T est sous la de vérification et de contrôle des outils. • des dispositions particulières fixées dans EXTÉRIEURE. La DEMANDE DE TRAVAIL SOUS
seule responsabilité du CHARGÉ DE TRAVAUX TST. Les outils, les matériels, les équipements de travail les DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE et adaptées TENSION peut prendre la forme d’une commande
ou les produits doivent être soumis à un contrôle à la nature et au niveau de tension de l’OUVRAGE pour un TRAVAIL ponctuel ou un ensemble
périodique selon les modalités indiquées dans les CET, ainsi qu’au travail effectué. d’OPÉRATIONS, précisant que tout ou partie
8.5 les FT et les notices d’instructions du fabricant. Lorsque les mesures nécessaires à la mise en RSE doit être exécuté SOUS TENSION.
DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE Toute détérioration constatée sur un outil, ont été prises, le CHARGÉ D’EXPLOITATION Dans le cas contraire, elle est exprimée sous la forme
Les DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE sont applicables un matériel, un ÉQUIPEMENT DE PROTECTION ÉLECTRIQUE délivre l’ATST au CHARGÉ DE TRAVAUX. définie par le CHEF D’ÉTABLISSEMENT, qui est
conformément au 8.1.1. Leur contenu est détaillé INDIVIDUELLE, un vêtement de travail ou un produit Cette attestation précise l’OUVRAGE ou toute partie également l’EMPLOYEUR des personnes en charge
ci-après. doivent entraîner l’application des dispositions prévues intéressée par les TRAVAUX. Elle peut être remise du TRAVAIL SOUS TENSION. L’ORDRE DE TRAVAIL
par les CET, les FT et les notices d’instructions directement ou transmise par MESSAGE SOUS TENSION que l’EMPLOYEUR doit délivrer
des fabricants. COLLATIONNÉ. répond à cette exigence.
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