Page 20 - CIFPB - Organisation de la formation BBM 18-19

d. Traitement des actes juridiques

Le compte bancaire

Ouverture du compte bancaire
Fonctionnement du compte bancaire
Clôture du compte bancaire

Les contrats de crédits
Le contrat de prêt
Le contrat de location
Ouverture de crédit
Crédits aux consommateurs
Crédits aux entreprises
Les garanties et les voies d’exécutions

Les garanties
Les voies d’exécutions
Le recouvrement

e. Opérations de portefeuille Maroc

Présentation des différents systèmes de paiement au Maroc
Les moyens de paiements utilisés dans les systèmes de paiement
Le Système de Règlements Bruts du Maroc (SRBM)
Le système de règlement / Livraison de Maroclear
Le Centre Monétique Interbancaire (CMI)
Vers un nouveau système de compensation des valeurs : l’ossature légale, institutionnelle
et conventionnelle
Le Système interbancaire Marocain de Télécompensation (SIMT)

Les objectifs du SIMT
Les différentes étapes de réalisation
La gouvernance du système (ASIMT)
Les conditions et obligations de participation au SMIT
Domaines du Système Interbancaire Marocain de Télécompensation

Dématérialisation des échanges des virements
Dématérialisation des échanges des chèques
Dématérialisation des échanges de la lettre de change
Dématérialisation des échanges des ordres de prélèvements

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