Page 141 - Introduction particuliers
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Techniques Bancaires


            c.  Avance en compte


                Objet

            L’avance en compte est l’opération par laquelle  le banquier avance une somme d’argent à son
            client sur la base de son épargne constituée sous forme :
                • de blocage en compte à terme,
                • de souscription de bons de caisse,

                • de placement en titres (valeurs mobilières).

                Bénéficiaire

            Tout client particulier disposant :

                • d’un compte à terme non encore échu,
                • d’un bon de caisse nominatif ou au porteur non échu,
                • d’un portefeuille de titres.


                Caractéristiques des avances en compte

                   Avance sur le compte à terme

            Montant : le montant de l’avance maximum doit être inférieur ou égal au montant du placement à
            terme. Il est capitalisé dans un compte distinct qui sera soldé à l’échéance par le débit du compte
            à terme.
            Durée :  l’échéance  de  la  durée  de  l’avance  doit  coïncider  au  plus  tard  avec  l’échéance  du
            placement.
            Taux : l’avance en compe supporte des intérêts débiteurs dont le taux est supérieur de 2 points
            (2%) à celui des intérêts négociés avec le client lors du blocage des fonds.
            Dossier : la banque se satisfait de la lettre de demande de l’avance sur compte à terme. Aucune
            étude de dossier n’est effectuée pour ce genre de crédit.

                   Avance sur le bon de caisse


            Montant :  le  montant de  l’avance  maximum doit  être  inférieur  ou égal  au  montant  du  bon de
            caisse. Il est capitalisé dans un compte distinct qui sera soldé à l’échéance par le produit des bons
            de caisse.
            Durée : l’échéance de la durée de l’avance doit coïncider au plus tard avec l’échéance du bon de
            caisse.
            Garanties : remise par le client du bon du caisse nominatif ou au porteur souscrit auprès de la
            banque accompagné d’un acte de nantissement dûment signé et légalisé par le client.














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