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Thèmes de la journée








          Module 1 : La taxe sur la valeur ajoutée – TVA

                 ▪ Champ d’application de la TVA

                 ▪ Règles d’assiette et taux de la TVA

                 ▪ Déduction et remboursement
          Module 2 : L’impôt sur les sociétés – IS / Impôts locaux et droits d’enregistrement

                 ▪ Impôts sur les sociétés

                     - Champ d’application de l’IS

                     - Base imposable de l’IS

                     - Liquidation et versement de l’IS

                     - Acomptes provisionnels

                     - Cotisation minimale
                 ▪ Impôts locaux

                    - Taxe professionnelle

                    - Taxe d’habitation

                    - Taxe de services communaux

                 ▪ Droits d’enregistrement






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