Page 48 - Manuel AJFRO

Aspects juridiques liés à la fonction et risques opérationnels

1. Modélisation des risques

opérationnels

L’objectif de la modélisation du risque opérationnel est de :
· Représenter d’une manière normalisée les événements pouvant conduire à une
défaillance opérationnelle (Principes de représentation).

· Procéder à leur cotation à l’aide de critères objectifs, documentés et standardisés
(Principes de cotation ou d’évaluation).

· Permettre, à moyen terme, la quantification des risques opérationnels en méthode
Standard et AMA.

Modéliser les risques, veut dire s’approprier d’un modèle interne permettant la gestion des
Risques opérationnels.
Le comité Bâle et les autorités nationales de supervision n’imposent pas aux banques un
modèle interne précis pour le suivi de leur risque opérationnel. Toutefois, les spécialistes en
la matière s’accordent à dire que pour l’appropriation d’un modèle interne de gestion des
risques opérationnels, la banque devrait disposer de 3 autres référentiels (en plus des deux
énumérés par le comité de Bâle). Ces 3 référentiels sont :

a) Un référentiel des unités organisationnelles (UO) :

Il s’agit d’un découpage organisationnel consistant à découper la banque en un ensemble
d’entités de métiers et de support.
Une unité organisationnelle désigne un groupement de personnes (services, départements,
divisions, Directions, pôles). Ce référentiel doit être structuré et hiérarchique (organigramme
de la banque), exhaustif (couvrir l’ensemble de la banque), et évolutif (à mettre à jour au fil
de l’eau pour prendre en compte les éventuelles réorganisations de la banque, regroupement
d’activités, création de nouvelles activités...). Chaque unité organisationnelle doit être
rattachée à une seule ligne de métiers de Bâle II.

b) Un référentiel des Macro processus et processus :

Il s’agit d’un découpage économique de l’activité de la banque. Ce référentiel décrit les
différentes activités des unités organisationnelles sous forme de Macro processus et
processus. La décomposition en processus suppose une analyse Front to back de l’activité.
Dans chaque métier, il existe un processus global de gestion de bout en bout : depuis la
phase de conception, jusqu’aux phases de vente et de production en passant par les phases
parallèles : informatiques, juridiques, ressources humaines). Lorsque ces processus
fonctionnent normalement, les résultats sont obtenus conformément aux objectifs. Par
contre, si les résultats ne sont pas atteints, on parle alors de processus en défaillance.

La défaillance peut être définie comme le résultat d’un événement survenu en Amont (cause
de défaillance) et qui peut avoir un impact (financier, juridique, d’image…). L’identification
des processus a pour objectif de faciliter la localisation des risques opérationnels et les
défaillances au sein d’un processus. Une défaillance doit être rattachée à un seul processus
du référentiel.

47