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transport     de  nombre   de  dépasse  10  de  pas  sont  à  ou  huit   23








                                           le                              moins        ne   ridelles  dépassent
                                           pour          le  que      transportées  de       de




                                           aménagé       et  (taxi)        enfants  (les  passagers  muni  transportées






               2.  La garantie Responsabilité Civile obligatoire
                                           non           place  transport  personnes    les  si  plateau



                                           véhicule      de  de       de   constructeur  marchandise  un  sur  personnes







                                           d’un          véhicules  l’autorisation  nombre  le  par  ou  cabine  les  si  ou



                                           l’intérieur   des  par     le  si  prévues   de   la   fermée









                                           à             dans  prévu  tourisme,  places  moitiés)  transport  de  cabine.
                                           transportées  transportées  celui  de  des  pour  de  l’intérieur  carrosserie  la  hors







       Automobile        c.  Exclusions de la garantie  Exclusions sur les personnes   sont  voyageurs  sont  dépasse  véhicules  les  celui  50%  comptés  véhicules  les  à transportées  d’une  cinq  ou









       Assurance                           elles  Si    de  elles  Si    personnes  Pour    de  plus  sont  ans  Pour    l’intérieur  total  au
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