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dépasse     deux  de    à transportés  de  transport  d’un                24






                                          passagers   plus        pas  au                   titulaire  pas









                                          des         transporte  sont  destinée            n’est


                                          nombre                  ne   pas                  sinistre

               2.  La garantie Responsabilité Civile obligatoire




                                          le                      passagers  n’est          du
                                          si          cyclomoteur

                                          side-car,   le          les  si  dernière  :      moment







                                          les         si                            conduire  au

                                          et          roues,      semi-remorque,  cette  si  de  conducteur  validité.

                                          triporteurs  constructeur  deux  compris  et  permis  le  de  état









                                          les  le  par  à  conducteur  ou  remorque  le     si assurance,  en




       Automobile        c.  Exclusions de la garantie  Exclusions sur les personnes :  tracteurs,  les  prévu  nombre  véhicules  les  le  remorques  les  la  de  concernant  pas  conduire  de









       Assurance                          Pour    le  Pour    personnes  Pour    l’intérieur  personnes  Exclusions  a  n’y  Il    permis
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